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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Rétention_recoursJLD
627f48df551627057d32e01c
13 mai 2022
13 mai 2022
Le 7 mai 2022, il était interpellé à la sortie du magasin Auchan où il avait été mis en cause par des vigiles pour tentative de vol de bouteilles d'alcool, faits qu'il ne reconnaissait pas.
Source officielle1ère chambre civile B
6162c5111e6e055673490876
6 novembre 2012
6 novembre 2012
Elles considèrent enfin que la condition de livraison des boissons « en fûts, bouteilles et boîtes » n'est pas remplie quand les boissons sont livrées en gobelets qui ne sont pas des conditionnements adaptés
Source officielle10e Chambre
61631c5748f63659ca90a609
15 juin 2011
15 juin 2011
défendre, qu'ensuite un des jeunes de la bande lui a donné un violent coup de poing, que sous le choc, [U] a reculé, puis qu'un autre jeune qui faisait partie du groupe lui a donné un coup avec une bouteille
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b40
30 novembre 2015
30 novembre 2015
l'employeur lui a imposé des conditions de travail inacceptables malgré son handicap, lui demandant ainsi de charger des bouteilles de gaz lors de l'arrivée de clients ; les attestations d'anciens collègues
Source officielle1ère Chambre
6035bc9eb011aa2420208c79
8 mars 2016
8 mars 2016
[Q], faisant valoir que le dépôt de déclarations administratives et la promesse de bénéficier des dispositions du bouclier fiscal étaient liées, a soutenu que l'administration avait commis une faute de
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c66c3c369c7f74996e9b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Articles de verrerie non compris dans d'autres classes à savoir ampoules en verre (récipients), beurriers, chopes à bière, bocaux, boîtes en verre, boules en verre, bouteilles, chandeliers, coupes à fruits
Source officielleChambre 3-2
69e1d911cdc6046d478a5f0d
16 avril 2026
16 avril 2026
de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la SARLU [2] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Raouf BOUHLAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172a
24 avril 2014
24 avril 2014
.-98800 NOUMEA Représenté par Me Annie DI MAIO de la SELARL CALEXIS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Meryl Z... née le 09 Septembre 1990 à BOURAIL (98870) demeurant...-98870 BOURAIL Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89422
14 juin 2007
14 juin 2007
dudit Code, l'arrêt sera rendu par défaut ; *** Attendu que le Liquidateur a interjeté appel aux fins d'infirmation, exposant qu'en l'absence de convention cadre d'approvisionnement en bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3a9
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Maubeuge, le 7 février 2006, en tout cas sur le territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription, frauduleusement soustrait au préjudice du magasin de la station essence Total, plusieurs bouteilles
Source officielleChambre commerciale
64eedcadbb2c32d969d352be
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[V] pour un prix de 100 000 euros ; Un stock de vin en vrac et 27 000 bouteilles de vin rouge AOP Languedoc Pic Saint Loup appartenant à M.
Source officielleChambre 4-6
6868b6be2f06adf21413c3eb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[K] [O] remet une commande passée par des clients': 1 grand pop-corn'; 1 petite bouteille d'eau'; 2 sodas'; 1'Maltesers. Le tout pour une valeur de 15'€.
Source officielle9e Chambre A
60346fd88f3ce75e045968a9
9 décembre 2016
9 décembre 2016
les pièces produites; Qu'ainsi les photographies produites aux débats et qui ne sont d'ailleurs pas datées même si certaines d'entre elles montrent Monsieur [D] en train de prendre en charge des bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b2
28 février 2008
28 février 2008
LES FAITS ET LE JUGEMENT ENTREPRIS La SA CARREFOUR HYPERMARCHÉS FRANCE (CARREFOUR) a commandé le 30 septembre 2004 à la société RICARD des bouteilles d'alcool.
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b374
7 mai 2008
7 mai 2008
Bernadette ... 02140 LA BOUTEILLE Partie civile, non appelante, non comparante, représentée par Maître QUENEL Patrick, Avocat au Barreau d'AMIENS, Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6263992d81d302277d8e8c2a
22 avril 2022
22 avril 2022
française n°3 923 006 dont elle est titulaire, sous astreinte de 500 euros par infraction constate'e huit jours apre's signification de l'arrêt a' intervenir ; - ordonner le re'e'tiquetage de toute bouteille
Source officielleChambre 4-6
6868b6be2f06adf21413c3ed
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[H] [F] prend une bouteille de soda et la donne à l'agent de sécurité désigné par mon requérant. Cette vente n'est pas comptabilisée dans le logiciel de comptabilité.
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f56
22 juillet 2021
22 juillet 2021
leasing) Par ordonnance du 16 octobre 2020, le juge-commissaire a : - ordonné la vente aux enchères des éléments d'actif (mobilier, matériel, stocks, véhicules) de l'EARL [Z], à l'exception de 600 bouteilles
Source officielle1ère Chambre
651e53b2a81daa831884f64a
4 octobre 2023
4 octobre 2023
mandataire ad hoc de la SARL EDPR [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 9] Assignée SELARL EKIP' prise en la personne de son gerant, Maître [J] [R], ès qualités de mandataire ad hoc de la SA BOMBAIL
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00715_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Elle a appliqué la même méthode s’agissant des ventes de vins en bouteilles, en retenant un taux de pertes de 2 %, et a calculé la moyenne des chiffres d’affaires ainsi obtenus.
Source officiellePage 19 sur 101