Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
69fc2548cdc6046d47e20a3b
30 avril 2026
30 avril 2026
. ******** FAITS PROCEDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La société [Adresse 4] (ci après la société [P] & [R]) exerce une activité de fabrication, vente et réparation de bijoux, de joaillerie
Source officielleChambre Commerciale
68e1fd1b20ac6488494aa6c9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
commercial à la société La Vie Moins Chère, par acte du 24 novembre 1993, à compter du 27 novembre 1993 pour une durée de 9 années (soit jusqu'au 26 novembre 2022), aux fins d'exercice d'une activité de bijouterie
Source officielle1ère Chambre
62736ae2a58162057dac686d
3 mai 2022
3 mai 2022
obturés et les cheminées démontées après décision du syndicat des copropriétaires du 28 avril 2012 adoptant le projet de réfection de la couverture de l'immeuble en retenant le devis de l'entreprise BITAUD
Source officielle11e Chambre B
6035cd02d3716d341c2f4c1f
25 février 2016
25 février 2016
[K] [C], né à [Localité 5], est de nationalité française et détient un passeport français délivré à [Localité 5] où il est administrateur de la société Améria Group qui exploite plusieurs bijouteries de
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035f09b6e6f8a565de8efb3
26 janvier 2016
26 janvier 2016
Par une convention conclue le 6 juin 1962, le peintre [O] [R] a autorisé [N] à reproduire certaines de ses oeuvres dans le domaine de la bijouterie, de la joaillerie, de l'art lapidaire, de la glyptique
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a24d
26 février 2008
26 février 2008
En l'espèce, l'existence du risque grave lié aux braquages des magasins de bijouterie n'est contestée par aucune des parties, seule l'est son utilité, les intimées soutenant avoir une politique en matière
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd91902
30 juin 2014
30 juin 2014
son subordonné; Que l'examen des éléments versés aux débats montre que les bénéficiaires de ces commissions sont tantôt des entreprises commerciales, telles que bar tabac ((Sandrine SBH Tabac), bijouterie
Source officielleRétention Administrative
6312ef152e6a8e4f13ca628b
17 août 2022
17 août 2022
de l'administration pénitentiaire ; Vu l'appel interjeté le 15 août 2022 par Monsieur [O] [M] ; Monsieur [O] [M] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare être artisan en bijouterie
Source officielle5ème Chambre
633e7061f8faf13e2e973ed0
5 octobre 2022
5 octobre 2022
copropriétés pour une durée de 9 ans à compter du 1er avril 2001 à destination d'une activité à titre principal de parfumerie, produits de beauté, soins esthétiques, et à titre accessoire d'activités de bijouterie
Source officielleChambre Sociale
68df5a2e21a269c1272039be
2 octobre 2025
2 octobre 2025
EXPOSÉ DU LITIGE : La SARL Au Plaisir d'Offrir est une société spécialisée dans la vente de cadeaux, souvenirs, bijouteries, fantaisie et poterie et elle relève de la convention collective nationale
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
642e75c98b510604f5bc1e20
5 avril 2023
5 avril 2023
La société Temis Luxury France est spécialisée dans le transport d'objets de valeur et notamment d'horlogerie, d'orfèvrerie, de bijouterie et de joaillerie.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
651baf9ccbe2fc83182f8b13
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Ces offre d'emploi, qui ne sont non pas personnalisées, font état de propositions dans des domaines tels que la restauration, la bijouterie ou des plateformes téléphoniques, qui ne correspondent ni à la
Source officielleChambre P.P référés
66e3d6997541e17dc8380af0
8 août 2024
8 août 2024
La société SHAYOUN exerçait dans les locaux une activité de bijouterie et maroquinerie.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603322c4194e8e94348b322c
20 septembre 2017
20 septembre 2017
La convention collective applicable est celle du commerce de détail de l'horlogerie, bijouterie.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fda2ac36e265b6fb85fffa2
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Il en est de même des dépenses de bijouterie, parfumerie, maroquinerie de luxe, habillement, voyages ou d'abonnement à Canal Satellite pour plus de 45.000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878c9
24 mars 2005
24 mars 2005
nécessité de disposer d'un moment pour en effectuer le chargement dans un ou plusieurs véhicules ; que la chance perdue est donc davantage caractérisée que s'il s'était agi, comme par exemple dans une bijouterie
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf67
27 juin 2008
27 juin 2008
Président, et Madame POSE, Greffier 07/2493 TROISIEME CHAMBRE SECTION SOCIALE 1 PAGE No2 Monsieur X... a été embauché le 20 août 2001 par la société SAGA qui fabrique et commercialise des bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c67d
19 septembre 2008
19 septembre 2008
CELA ETANT EXPOSE, LA COUR, Considérant que Monsieur Alain X..., né le 21 avril 1948, a exercé son activité professionnelle en qualité de carrossier peintre de 1965 à 1974 puis comme épandeur de bithume
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca80
18 mai 2007
18 mai 2007
ORION, grossiste en bijouterie fantaisie, celle-ci soutenant que Mme SEID X... n'a pas apuré les comptes entre elles et qu'elle reste sa débitrice du montant de ses dernières factures.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03377_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Il ressort notamment des deux procès-verbaux d'ambiance que plusieurs incidents se sont produits à proximité de l'agence immobilière située au 82, avenue Wagram, comme la casse d'une bijouterie avenue
Source officiellePage 19 sur 33