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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre commerciale
66a099082be3e083f4fad4dc
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Héloïse PINDADO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Christophe QUILIO, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Benjamin
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163402e7dbf94c22343ca85
7 avril 2011
7 avril 2011
QUEFFEULOU, avocat au barreau de PARIS, toque : B1019 INTIMÉE Société AUXIFIP [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Julien DUFFOUR, avocat au barreau de PARIS, toque : P470 substitué par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897d8
5 juin 2007
5 juin 2007
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d1
5 novembre 2008
5 novembre 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfdf
4 mars 2009
4 mars 2009
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cff0
11 février 2009
11 février 2009
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats
Source officielleCour d'Appel
écembre 2000, une action en contestation de paternitéc/M Y
6253cbb7bd3db21cbdd8e13d
16 avril 2010
16 avril 2010
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Février 2010 en chambre du conseil, devant la cour composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente, Mme DERYCKERE, conseillère chargée du rapport, Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fed9
11 mai 2012
11 mai 2012
procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Présidente : Mme DERYCKERE, Conseillère chargée du rapport Assesseur : Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e28
18 décembre 2013
18 décembre 2013
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 octobre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00048_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
dispositions de l'article L. 541-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors qu'il ne lui appartenait pas de statuer sur la demande d'asile présentée pour le compte de leur benjamine
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68660f8fbbe0ac41ca81b233
2 juillet 2025
2 juillet 2025
MCB TRANSPORTS 93 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin Moisan, avocat au barreau de Paris, toque : L34 DÉFENDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [Y] [K] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c10571bf9fd47c90a136f7
12 janvier 2023
12 janvier 2023
PHILAE Es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL [S] TRAITEUR domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me POUPOT-PORTRON substituant Me Benjamin BLANC de l'AARPI
Source officielleChambre 1-1
600fffe852b76d7904f2824a
12 janvier 2021
12 janvier 2021
qualité audit siège demeurant [Adresse 1] ensemble représentés par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin
Source officielleChambre 1-2
6312eef02e6a8e4f13ca6143
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Monsieur [I] [C] né le 22 octobre 1982 à MARSEILLE, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6780be14780de3a214879dd8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
En l'espèce, s'il est constant que la société Baspyc n'a jamais fait bénéficier M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aaa
17 septembre 2014
17 septembre 2014
C...indiquant avoir entendu un message vocal laissé le 2 mars 2011 à Guillaume X...de la part de Benjamin de Decathlon (le directeur du magasin s'appelant Benjamin D...) aux termes duquel celui-ci rappelait
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91974
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab3
13 septembre 2012
13 septembre 2012
la personne de son représentant légal 7, rue Louis Guérin BP 22133 69603 VILLEURBRANNE CEDEX représentée par Me Franck DREMAUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire P0312, substitué par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
67f0be032b128a29976857a6
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947c
23 octobre 2007
23 octobre 2007
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 19 sur 69