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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
63bfb2495e2fbe7c900435be
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Dans ses dernières conclusions adressées au greffe par le réseau privé virtuel des avocats le 3 février 2021, M.
Source officielleChambre sociale
5fdc9dbdcfa5ad01db3f4de7
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Il a été placé en inactivité courant de l'année 2003.
Source officielleChambre sociale
5fdc9dc0cfa5ad01db3f4ded
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Il en découle que cette dernière, était tenue de lui remettre les attestations visées ci-dessus, ce qu'elle n'a pas fait.
Source officielleChambre sociale
5fdca33ac3181d073cfa9f8a
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Il en découle que cette dernière, était tenue de lui remettre les attestations visées ci-dessus, ce qu'elle n'a pas fait.
Source officielleChambre sociale
5fdc9db6cfa5ad01db3f4dde
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Il en découle que cette dernière, était tenue de lui remettre les attestations visées ci-dessus, ce qu'elle n'a pas fait.
Source officielleSociale D salle 3
6639c3ca941311000823865d
19 avril 2024
19 avril 2024
Vu les dernières conclusions notifiées par RPVA le 3 janvier 2023 aux termes desquelles M.
Source officielle2ème chambre section C
65a0f01a5bbe450008b2d017
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Dans ses dernières conclusions remises et notifiées le 13 octobre 2023, auxquelles il est expressément référé, M.
Source officielleChambre sociale
626b817ed1fb03057d9a51fe
28 avril 2022
28 avril 2022
Mon état de santé résulte d'une dégradation de mes conditions de travail depuis plusieurs années.
Source officielleChambre sociale
62c7cae4cb8dca058e3e7e8c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[F] [X] aux dépens de l'instance'; Le 27 juin 2018, M. [F] [X] a interjeté appel de ce jugement dans des conditions de forme et de délai qui ne sont pas contestées.
Source officielle1ère ch. civile
6710aa74be64d7e5102451e6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre Mme Magali DEGUETTE, conseillère Mme Anne-Laure
Source officielleChambre 1-2
660f94e2a40f8b0008cb7181
4 avril 2024
4 avril 2024
représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Rebecca VANDONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Anne-Laure
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fd9118559b85cabb10253d3
22 juin 2020
22 juin 2020
[X] aux entiers dépens, condamner la MAIF et M. [X] à payer à la société Areas dommages et à M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca71cb8dca058e3e7be4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
CONDAMNER le Centre de Pneumologie Henri Bazire à verser à Mme [K] la somme de 3000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi que les dépens.
Source officielleChambre sociale
67ef6af666129746fdd69cab
3 avril 2025
3 avril 2025
[J] [Y] aux entiers dépens de l'instance, A titre reconventionnel : - Condamner M.
Source officielleChambre sociale
67932fd69097fd849ae8ab30
23 janvier 2025
23 janvier 2025
d'ancienneté pour les années jusqu'à 10 ans ; - 1/3 de mois de salaire par année d'ancienneté pour les années à partir de 11 ans.
Source officielleSociale D salle 3
67592dde4f06387a26ce7634
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Vu les dernières conclusions notifiées par RPVA le 14 août 2023 au terme desquelles M.
Source officielleChambre sociale
5fdc9db8cfa5ad01db3f4de1
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Il a pris sa retraite courant de l'année 2003.
Source officielleChambre sociale
5fdc9dbecfa5ad01db3f4de9
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Il a été placé en inactivité courant de l'année 2003.
Source officielleChambre sociale
5fdca27b348b2906a5a9c0a3
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Il en découle que cette dernière, était tenue de lui remettre les attestations visées ci-dessus, ce qu'elle n'a pas fait.
Source officielleSociale D salle 3
69005c1d2481d356bd17030f
24 octobre 2025
24 octobre 2025
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Virginie CLAVERT : CONSEILLER Laure BERNARD : CONSEILLER ARRÊT
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