Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd87
5 mai 2011
5 mai 2011
DU 05/ 05/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 07863 Jugement (No 10/ 936) rendu le 10 Septembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : MZ/ VV APPELANT Monsieur Cédric Roger
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0ab
11 mars 2008
11 mars 2008
AXA FRANCE IARD COUR D' APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT DU 11 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a81
18 novembre 2015
18 novembre 2015
2011, dit que la SCI de La Pointe de Porticcio devrait procéder à la modification de ses statuts en y faisant apparaître la SCI Les Trois Pointes qui a fait l'acquisition, selon actes reçus par Me Thierry
Source officielleChambre sociale 4-5
6711fb107603bf88a1884d4f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
80C Chambre sociale 4-5 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 17 OCTOBRE 2024 N° RG 23/00339 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VVED AFFAIRE : Société ATRADIUS CREDITO Y CAUCION SA DE SEGUROS Y REASEGU ROS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63be639313ef607c90ab65a3
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Services des Affaires Juridiques [Localité 4] représentée par madame [E] [W] , audiencière, munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Octobre 2022 Présidée par Thierry
Source officielleChambre 1-6
671b35252edfb0b58c05e937
24 octobre 2024
24 octobre 2024
MMA IARD Caisse CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Etienne BERARD - Me Thierry TROIN - Me Audrey CAMPANI Décision déférée à la Cour
Source officielle1ère Chambre
688d9d4aa7cb93066e4439ce
1 août 2025
1 août 2025
barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Avril 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Thierry
Source officielle1ère Chambre
679089a7a212a19f662df702
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Thierry MONGE, Président de Chambre M. Dominique ORSINI, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934a8
5 septembre 2016
5 septembre 2016
de Grande Instance de paris-RG no 12/ 04369 APPELANTE SA MAAF ASSURANCES, prise en la personne de ses représentants légaux Chaban de chauray 79000 NIORT Représentée par Me Pierre-Vincent ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1c9
19 mai 2009
19 mai 2009
TARDIEU, avoués à la Cour assisté de la SCP ROUX-LANG-CHEYMOL-CANIZARES, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Françoise Z... épouse X...
Source officielleChambre sociale
627218b7228a02057de67457
29 avril 2022
29 avril 2022
LE P31 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sylvette ROMER, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE En application des dispositions
Source officielleChambre Sociale
6868b283f73c18b33b338c13
4 juillet 2025
4 juillet 2025
2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 22/00698 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 10] du 15 Janvier 2024 APPELANTE : Société [12] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61625c91d64a6b1f514876f7
5 septembre 2013
5 septembre 2013
Madame [G] [W] [J] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1961 de nationalité Française Profession : Sans profession, demeurant [Adresse 1] assistée de Me Didier BATS membre de la SCP DIDIER BATS, THIERRY
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858b0
21 juin 2001
21 juin 2001
Maître BECHERET, es qualités, demande à la Cour : - de donner acte à la SCP BECHERET THIERRY de ce qu'elle vient aux droits de Maître BECHERET, - de désigner un expert avec pour mission : . de déterminer
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88105
21 février 2006
21 février 2006
ayant son siège 37/39 Rue Camille Pelletan - 92300 LEVALLOIS PERRET prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fef
24 janvier 2007
24 janvier 2007
Huissier de Justice Honoraire rue Roger Expert BP 97 33120 ARCACHON représenté par la SCP ALIROL & LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me D... pour la SCP BARRIERE, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c8
5 décembre 2007
5 décembre 2007
représentants légaux ci-après la société" KÛTTNER ALLEMAGNE" Bismarckstrasse 67 45128 ESSEN ALLEMAGNE représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour, assistée de Me BOIZEL Roger
Source officielle2ème chambre section C
651fa575c601f083189917ef
5 octobre 2023
5 octobre 2023
APPELANTS : Monsieur [C] [J], [O] [I] né le 13 Août 1949 à GAGNY (93220) 1179 Rue du Docteur Jean Bastide 30240 LE GRAU DU ROI Représenté par Me Christophe DUBOURD, Plaidant/Postulant, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c839bd3db21cbdd84a6b
12 septembre 1997
12 septembre 1997
Par ordonnance en date du 14 mai 1992, le conseiller chargé du contrôle des expertises a désigné en qualité d'expert Monsieur Thierry Z... en remplacement de Monsieur Y...
Source officielleChambre Sociale
67f9f3a4a6be9c926c7ca9e3
11 avril 2025
11 avril 2025
avocat au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE RED [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN, substitué par Me Thierry
Source officiellePage 18 sur 30
Roy, Florian Lesson Thierry Yacouba
07/07/2026
Voir →
ROYER THIERRY
05/04/2026
Voir →
THIERRY ROY NICOLAS LEMOINE ET JEAN-NOEL GALY
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 23 Septembre 2024 - Administrateur : MIQUEL Laurent, 119 RUE JACQUEMARS GIELEE, 59041 LILLE CEDEX - Mandataire : BARTI Antoine, Tour Mercure 445 Boulevard Gambetta, 59200 TOURCOING - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication a
25/01/2026
Voir →
ROY, Francis, Stéphane, Patrik, Thierry
Acte Authentique en date du 19/12/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : Lieu-dit la Boudure 71800 BAUDEMONT. Adresse du nouveau propriétaire : 12 Rue de Bellevue 71800 LA CLAYETTE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
15/01/2026
Voir →
THIERRY ROY
14/01/2026
Voir →