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14 686 résultats pour « Philippe RENAUD Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e Chambre A

615e0e79c25a97f0381f56f1

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

ARRÊT AU FOND DU 04 NOVEMBRE 2014 N° 2014/ 556 Rôle N° 13/15968 [G] [R] [S] [N] épouse [R] C/ [H] [K] Grosse délivrée le : à : Me Philippe-Laurent

Source officielle

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CA

Chambre 3-4

64f02d7cdb41fad96987997b

Appel

21 août 2023

21 août 2023

[T] [K] Représentant : Me Philippe MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON Appelant Mme [G] [R] Représentant : Me Renaud DAT, avocat au barreau de TARASCON S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd94212

Appel

6 août 2018

6 août 2018

D... au titre des cotisations et majorations de retard pour la période du 1er janvier 2006 au 30 septembre 2007 était de 1388,93 euros et que M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04347_20220620

Admin. Appel

20 juin 2022

20 juin 2022

Renaud Thielé, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fb2

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Philippe X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fc6

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Philippe X....

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69fd6f9dcdc6046d47020c42

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

BT FRANCE Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 21 Juin 2023 par le Président du TJ de [Localité 1] Ordonnance rectificative rendue le 05 mars 2025 par le TJ de [Localité 1] N

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01136_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

A, et ne peuvent, en conséquence, être regardés comme ayant été mis à même d'émettre de façon suffisamment éclairée un avis. 10.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93370

Appel

10 juin 2016

10 juin 2016

Philippe Y... Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 13 avril 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c23

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

Ordonnance n° 49 --------------------------- 01 Juin 2017 --------------------------- RG no17/ 00032 --------------------------- SAS SCHENKER FRANCE C/ Philippe X... ----------------------

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db79

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Philippe Z...et Laëtitia X...se sont mariés le 09 mai 1998 à Béthune et une enfant est issue de leur union : Héloïse née le 07 juillet 1998.

Source officielle
CA

4e chambre civile

69e1d34dcdc6046d4789e190

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63007976521ab1c563ce0a17

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

de la SELARL PHILIPPE BARRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d32e

Appel

7 mai 2009

7 mai 2009

EXPOSE DU LITIGE : Par acte authentique du 11 juillet 2002 reçu par Maître Philippe Y... notaire associé de la société civile professionnelle Philippe Y... et Jérôme Z..., titulaire d'un office notarial

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd94205

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Monsieur Philippe A... [...]

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CA

1ère ch. civile

67ecc5d4955548e0aba48fc8

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

La Scp Philippe Moizeau et Pierre Lemonnier a constitué avocat le 30 mai 2024, et a conclu au fond les 24 octobre 2024 et 21 janvier 2025.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69005c1c2481d356bd1700eb

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Après avoir entendu les parties en leurs observations lors de l'audience du 7 octobre 2025, l'affaire a été mise en délibéré, pour décision être rendue ce jour.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdd30b1986863997d5d81c7

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Jean-Philippe A... Mme Roselyne B... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e0fa

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

Philippe X...

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162e83d7dc295bdec6a5713

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

INTIMES Monsieur [A] [G] né le [Date naissance 12] 1968 à [Localité 20] demeurant [Adresse 17] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean Philippe

Source officielle