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14 021 résultats pour « Pascal PUG »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

67061e5afde28ee42071135e

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[B] est décédé, puis, le 25 mai 2018, Mme [B] a été hospitalisée, puis placée en maison médicalisée. Mme [F] [U] a alors été licenciée par lettre du 10 août 2018 énonçant le motif suivant : "...

Source officielle

Page 18 sur 702

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CA

Chambre Premier Président

68de07171bc19e7640ea3dc7

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DÉCISION CONCERNÉE : Décision rendue par le tribunal de commerce du Havre en date du 28 février 2025 DEMANDEURS : Monsieur [D] [E] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Pascale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e02c

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Pascal X... et Corinne Y...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : - Léa née le 26 mai 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936ac

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Pascal Z... sur le fondement de l'article 1641 du code civil et retenu la responsabilité de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

653b5880502b828318c4e201

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Elle conteste l'existence d'un principe de créance au motif de l'absence d'impossibilité actuelle totale ou partielle, d'exercer les servitudes de passage et de stationnement sur la parcelle [Cadastre

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64ae4af1a1775905dba3bba6

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Monsieur [P] a proposé d'acquérir les droits indivis de monsieur [J] sur la parcelle [Cadastre 8] le 2 décembre 2021, au prix de 1.575 euros.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69d7344bcdc6046d479a20ae

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[U] se portant acquéreur 'de tous les éléments de structure de la parcelle'. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92578

Appel

29 mai 2015

29 mai 2015

Marie Pascale épouse X... C/ X... B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da8a

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Pascal DUBOIS, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me AUSSUDRE, avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f05

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

SEGUELA, Greffier, Après avoir appelé l'affaire à notre audience du 25 septembre 2013, Me DURAND MARQUET, avocat a été entendu et a indiqué qu'il s'en rapportait puis il a été indiqué que la décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90aa0

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Pascal X...

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00212_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

du 23 novembre 2017 par laquelle le maire de Coudekerque-Branche a fait opposition à une déclaration préalable de travaux portant sur l'édification d'une station-relais de téléphonie mobile sur une parcelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895ec

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

Pascal, le 04 Décembre 2006, son appel portant tant sur les dispositions pénales que civiles M. le Procureur de la République, le 04 Décembre 2006 contre Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f57

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Pascal X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df47

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

No 10/04205 AFFAIRE : Pascale X... épouse Y... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e899f660ca52a2831c025e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[F] [A] et Mme [L] [S] épouse [A] la parcelle DX n° [Cadastre 6] avec rappel de la servitude de passage au profit des parcelles DX n° [Cadastre 3], [Cadastre 4] et [Cadastre 5].

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CA

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b68d

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

domicilié en cette qualité audit siège, ZA de Chatenay-37210 ROCHECORBON représentée par la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Yves PONCET, du barreau d'EVREUX SARL PASCAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924a4

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

Pascal X... C/ M. Eugène X... Mme Geneviève Y... Mme Marie-Christine X...

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CA

3e chambre sociale

660e430e0740db0008fa93a5

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edae

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

Elle a effectué la même démarche le 14 mars 2007 puis le 1er août 2007 auprès de monsieur Mohamed Y....

Source officielle