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3 168 résultats pour « Papion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20162309

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

de copie de l'autorisation délivrée par le préfet du Val-de-Marne entraînant la division d'une ou plusieurs propriétés constituant les lots du Domaine de Santeny, ou de la décision de classer son pavillon

Source officielle

Page 18 sur 159

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Annonces BODACC153 résultats

Journal officiel
Radiations

PAPION, Nicolas, Jacques, Antoine

SIREN 852874908Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

26/08/2026

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Dépôts des comptes

PAPION INVESTISSEMENTS

SIREN 898143664Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

19/07/2026

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Dépôts des comptes

PAPION investissement et gestion

SIREN 890447626Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS PAPION

SIREN 450453295Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

18/06/2026

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Radiations

RESTAURANT DE LA JOIE - DOMINIQUE PAPION

SIREN 438688855Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

18/01/2026

Voir →

CA

Sociale E salle 4

67592ddf4f06387a26ce763a

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [TY] [XX] [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Thomas DEMESSINES, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE : Association PAPILLONS

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6610e5f474ef9f00086f6766

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

[O] a réalisé pendant de nombreuses années, de manière régulière, des articles, sujets, reportages publiés dans différentes revues telles «'Bécasse passion'», «'Sanglier passion'», «'Voyages de chasse'

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162b8ddefb73d2e55750fb5

Appel

28 février 2013

28 février 2013

la personne de Me Evelyne ELBAZ, avocats au barreau de PARIS (toque : L0107) INTIME Syndicat des copropriétaires des [Adresse 1] ET [Adresse 2] représenté par son syndic la SARL GESTION PASSION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb18

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Au même moment, survenait le véhicule GOLF VOLKSWAGEN immatriculé en 92, dont les deux occupants s'en prenaient à Patrice Z..., le bousculant et le menaçant d'un couteau de type papillon, avant de la faire

Source officielle
CA

RETENTIONS

677cc333cf451bb7cd929395

Appel

4 janvier 2025

4 janvier 2025

] C/ PREFET DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 04 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Florence PAPIN

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02593_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

Jean-François Papin, premier conseiller, - les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA02895_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Jean-François Papin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00365_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 septembre 2023, la société Electricité Générale Choletaise, représentée par Me Papin, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de la commune de la Remaudière

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00650_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Jean-François Papin, premier conseiller. Mme Alice Minet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2024. Le président-rapporteur, Signé : M.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02482_20240111

Admin. Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Jean-François Papin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 janvier 2024. Le rapporteur, Signé : J.-F.

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6a1fbc58cdc6046d47e9818d

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[P] produit enfin une facture de réparation et un rapport de la société Audi qui atteste de l'existence de plusieurs anomalies, à savoir : -une batterie 12 V défectueuse, -un boîtier papillon non d'origine

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CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878c9

Appel

24 mars 2005

24 mars 2005

. : 04/00538 Nature du recours : Appel APPELANTE : Madame Andrée X... épouse Y... exerçant à l'enseigne BOUTIQUE PASSION. représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbd1

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

d'une personnalité pathologique, de type émotionnellement labile, se manifestant par les caractériopathies déjà repérées par le service d'AEMO, et qui l'amènent à réagir sur le mode de l'exaltation passionnelle

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6868b278f73c18b33b338b97

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

N° Portalis DBV3-V-B7J-XJIS Du 04 JUILLET 2025 ORDONNANCE LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Agnès PACCIONI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c34

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

28 Octobre 2014 APPELANTE : La Société RANDSTAD 276 Avenue du Président Wilson 93211 LA PLAINE SAINT-DENIS non comparante - représentée par Maître DUPUY, avocat substituant Maître Philippe PAPIN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62fc8499015a3605d402ef16

Appel

16 août 2022

16 août 2022

02612 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGGGQ Décision déférée : ordonnance rendue le 12 août 2022, à 17h39, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Florence Papin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62fc8499015a3605d402ef1a

Appel

16 août 2022

16 août 2022

02614 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGGGS Décision déférée : ordonnance rendue le 12 août 2022, à 17h46, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Florence Papin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62fc849a015a3605d402ef1f

Appel

16 août 2022

16 août 2022

/02617 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGGGV Décision déférée : ordonnance rendue le 13 août 2022, à 17h24, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence Papin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63007968521ab1c563ce09d3

Appel

19 août 2022

19 août 2022

02680 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGGZC Décision déférée : ordonnance rendue le 17 août 2022, à 15h03, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Florence Papin

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