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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69ce0a25cdc6046d47d3af44
1 avril 2026
1 avril 2026
Madame Leïla ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
69ce0a32cdc6046d47d3b004
1 avril 2026
1 avril 2026
Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre des étrangers
669a0193bf9da27f384b0d34
18 juillet 2024
18 juillet 2024
l'audience publique du 18 Juillet 2024 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Florence DOMENEGO, Magistrat, délégataire de Madame la Première Présidente par ordonnance en date du 8 janvier 2024, assistée de Leila
Source officielle1ère Chambre
6789fa470c7dc206c9eb7e51
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
6892e404bf535a2d228f9668
5 août 2025
5 août 2025
Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
6895891079d4e986ce5bcdbc
7 août 2025
7 août 2025
Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
6895891279d4e986ce5bcdbe
7 août 2025
7 août 2025
Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
6866138327f49a37ec714ebc
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère chambre civile B
6033594a2909c50a69fbdf67
4 juillet 2017
4 juillet 2017
Juillet 2017 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Leïla
Source officielleSociale D salle 3
5fdcbd69879213293079fa08
26 octobre 2018
26 octobre 2018
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/17/01321 du 21/02/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) DÉBATS :à l'audience publique du 07 Juin 2018 Tenue par Leila
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fdd408291be54a8e379a4ee
26 septembre 2018
26 septembre 2018
l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Joëlle DOAT, Président et par Leïla
Source officielle15e Chambre A
616250f2929f6bffa995b2ec
18 avril 2014
18 avril 2014
APPELANTS Monsieur [V] [R] [X] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Joseph-Paul MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assisté de Me Leila
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aa9b
20 février 2008
20 février 2008
4ème Chambre Section 1 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT FEVRIER DEUX MILLE HUIT *** APPELANT(S) SA ALTRAN TECHNOLOGIES SIEGE SOCIAL 58 BOULEVARD GOUVION SAINT CYR 75017 PARIS représentée par Me Leila
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b64b
16 octobre 2001
16 octobre 2001
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE N° 2001 4ème Chambre B Civile ARRÊT AU FOND DU 16 Octobre 2001 Rôle N° 98 / 17008 Leïla X... C / A. S. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944e7
29 mars 2019
29 mars 2019
Représenté par Me Eric DEMEY, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 06 Décembre 2018 Tenue par Leila GOUTAS magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92110
5 mars 2015
5 mars 2015
.-75018 PARIS/ FRANCE Représentée et assistée sur l'audience par Me Leila LEBBAD MEGHAR, avocat au barreau de PARIS, toque : E1139 DÉFENDEURS AU DÉFÉRÉ Monsieur pascal B...
Source officielle2ème chambre section A
6a045269cdc6046d47937be3
30 avril 2026
30 avril 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Georges GAIDON, Président de chambre Virginie HUET, Conseillère Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, lors des
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e49e7cbf7d454f9ee486c5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
précisant à l'audience être né à [Localité 1] ([Localité 6]) RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me Adrien Namigohar, avocat au barreau de Seine Saint Denis substitué par Me Leila
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68edd8f587178132e1935088
13 octobre 2025
13 octobre 2025
nationalité tunisienne MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 1]-Charles-de-Gaulle, assisté de Me Adrien Namigohar, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis substitué à l'audience par Me Leila
Source officielle5e chambre Pole social
64a7b0873bcaf505db696803
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Leila REMILI, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN
Source officiellePage 18 sur 80