Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6358cdd6c40aa805a7864d22
25 octobre 2022
25 octobre 2022
APPELANTE : SCI LILIA BELLA prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège Chez Madame [T] [R] Entrée 1, [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Maître LABORDE
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85509
26 avril 2001
26 avril 2001
de Madame BEAUMONT Genevi ve, Greffi re, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, PREMIERE CHAMBRE SECTION A, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Jean-Claude X..., Architecte, ..., représenté par la SCP LABORY-MOUSSIE
Source officielleCour d'Appel
ELLES DU MANS, prise en la personne de son représentant légalc/LE PORT AUTONOME DE BORDEAUX - ETABLISSEMENT PUBLIC DE L'ETAT
6253c954bd3db21cbdd87f40
28 février 2006
28 février 2006
Sophie LABORY-MOUSSIE et Eric ANDOUARD, Avoués Associés à la Cour et assisté de Maître Jacques VINCENS, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimé et demandeur suivant assignation à jour fixe en date du
Source officielleCour d'Appel
X... Madame Monique Y... épouse X... S.C.I. LE PUY OUESTc/Monsieur Jean-Jacques Z
6253c9a6bd3db21cbdd88eca
11 janvier 2007
11 janvier 2007
représenté par la SCP LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour, et assisté de Me Stéphanie BOURDEIX, substituant la SCP ENGEL-LEMERCIER, avocats au barreau de PERIGUEUX Intimé, Rendu l'arrêt contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dcf
27 novembre 2006
27 novembre 2006
ET E., avoués assistée de la SCP SEGUY BOURDIOL DAUDIGEOS-LABORDE, avocats Madame Claude Z... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d9
14 novembre 2007
14 novembre 2007
ETABLISSEMENTS BEDOUT agissant en la personne de son Président Directeur Général domicilié en cette qualité au siège social, sis33720 GUILLOS représentée par la SCP LABORY- MOUSSIE & ANDOUARD, avoués
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00313_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 mars 2025, la SCP d’architecture cabinet Séquences, les sociétés Laborderie Taulier Architectes, Tassera et Berthomieu-Bissery-Mingui, représentées par la SELARL
Source officielleChambre Sociale
6358cd6cc40aa805a7864b1b
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[U] [D] ont repris l'exploitation des parcelles litigieuses, ont labouré et ensemencé en mars 2021 et en mars 2022, leur occasionnant une perte d'exploitation certaine.
Source officielle2ème Chambre
6274bcac2799a9057d5dd0fe
3 mai 2022
3 mai 2022
l'appelant un relevé d'identité bancaire qui lui a ensuite permis, plusieurs mois après, de réaliser le paiement des fermages mais simplement quelques jours après avoir pris possession des terres et avoir labouré
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02211_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A, représenté par Me Labrunie, demande à la Cour : 1°) de condamner le CIVEN à lui verser la somme de 697 483,71 euros en réparation de ses préjudices, avant consolidation, patrimoniaux et extra-patrimoniaux
Source officielle7ème Ch Prud'homale
676e42accda9a1df3bd5749f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SM 7164 Représentée par Me Emmanuel TURPIN de la SELEURL SELURL JURIS LABORIS, avocat au barreau de SAINT-MALO - N° du dossier 20240153 -------------------------------------------------------------
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd8716f
24 août 2005
24 août 2005
cette qualité au siège Dont le siège social est Lieudit "La Pradine" Auzeville - BP 25 31321 CASTANET-TOLOSAN représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de la SCP SEGUY BOURDIOL DAUDIGEOS-LABORDE
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e80
14 février 2006
14 février 2006
LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour, et assistés de la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880cb
22 mars 2006
22 mars 2006
ET E., avoués assistée de la SCP SEGUY BOURDIOL DAUDIGEOS-LABORDE, avocats INTIMEE D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd8900f
5 octobre 2005
5 octobre 2005
LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour, assistée de Maître Yves MOUNIER, avocat au barreau de Bordeaux, S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
Jean-Philippe Xc/LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARRREAU
6253caf0bd3db21cbdd8c7ce
14 octobre 2008
14 octobre 2008
présent représenté par la SCP LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour et assisté de Maître Bernard NOYER, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
69ddcc24cdc6046d472a46d5
13 avril 2026
13 avril 2026
-Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante de [Localité 1] APPELANT Monsieur [M] [W] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 2] (TUNISIE) représenté par Me Cécile LABRUNIE
Source officielle1ère Chambre
64364d6329c3df04f589a5c0
11 avril 2023
11 avril 2023
Les déclarations du chauffeur du poids lourd selon lesquelles le véhicule de Monsieur [V] [A] était en dérapage lorsqu'il a abordé la courbe, qu'il a labouré le bas-côté avec les roues arrières et qu'il
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
616290cee498f0b428bb8345
21 mai 2013
21 mai 2013
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fec
5 juin 2007
5 juin 2007
Elle expose que, durant toute cette période, les talus ont été arasés et le chemin labouré par ses fermiers et intégré à son domaine.
Source officiellePage 18 sur 48