Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
644cb52156c9f0d0f8b6f198
27 avril 2023
27 avril 2023
BARTHELEMY de la SELAS MSA VALENCE, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Marie-Pierre FIGUET, Présidente, Mme Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90632
6 mai 2013
6 mai 2013
Jean-Marie, lequel atteste également avoir vu travailler M. X... et ses six collègues, sur le chantier EDF et celui de PETIT BOURG du 11/ 02/ 2008 au 31/ 03/ 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9063a
6 mai 2013
6 mai 2013
C...Jean-Marie, lequel atteste également avoir vu travailler M. X... et ses six collègues, sur le chantier EDF et celui de PETIT BOURG du 11/ 02/ 2008 au 31/ 03/ 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90651
6 mai 2013
6 mai 2013
Jean-Marie, lequel atteste également avoir vu travailler M. X... et ses six collègues, sur le chantier EDF et celui de PETIT BOURG du 11/ 02/ 2008 au 31/ 03/ 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90657
6 mai 2013
6 mai 2013
Jean-Marie, lequel atteste également avoir vu travailler M. X... et ses six collègues, sur le chantier EDF et celui de PETIT BOURG du 11/ 02/ 2008 au 31/ 03/ 2008.
Source officielleChambre Commerciale
62760c84593736057d78a9d6
5 mai 2022
5 mai 2022
Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Sarah DJABLI, Greffier placé.
Source officielleChambre Commerciale
62760c84593736057d78a9d8
5 mai 2022
5 mai 2022
Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Sarah DJABLI, Greffier placé, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fec5
26 novembre 2012
26 novembre 2012
C/ Jean-Paul Y...
Source officielleChambre 1-9
6787546d181ea8ef9c1d7290
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[M] [N] demeurant [Adresse 12] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-001826 du 31/05/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) représentée par Me Jean-baptiste
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163de19e9a173d6d859cbfc
6 octobre 2009
6 octobre 2009
Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Décembre 2007 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 05/17871 APPELANT Monsieur [B] [K] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Lionel
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d26b
26 novembre 2009
26 novembre 2009
du barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 17 Avril 2009 ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 9 octobre 2009 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ac2
16 juin 2015
16 juin 2015
BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
642e75ae8b510604f5bc1d80
5 avril 2023
5 avril 2023
toque : E1397 INTIME SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 2]) pris en la personne de son administrateur provisoire, Me [E] [F] demeurant : [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Lionel
Source officielle2ème CH - Section 1
65a784198121050008662ea3
16 janvier 2024
16 janvier 2024
l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Jeanne
Source officielle2ème CH - Section 1
64364d6329c3df04f589a5be
11 avril 2023
11 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 21 février 2023, devant : Jeanne PELLEFIGUES, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame SAYOUS, Greffière présente à
Source officielle2ème CH - Section 1
659f9a953328fa00087a275a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
L'eau de pluie passe au travers, l'eau se dépose sur le sol de la terrasse ainsi que sur les marches en métal et en pierre des escaliers menant au rez-de-chaussée et au sous-sol.
Source officielleChambre Commerciale
63c1089dbf9fd47c90a139bc
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 20 octobre 2022, M.
Source officielleChambre 1-4
63c104e7bf9fd47c90a134ba
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Rôle N° RG 18/07333 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCLMO SARL FJM BATI C/ [P] [I] [C] [B] épouse [I] Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca60
30 juin 2008
30 juin 2008
C / Pierre Y..., Jean Bernard Z..., Michel A..., Marc B...
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fda3323d7f50579094ca4d6
13 septembre 2019
13 septembre 2019
GONDINET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0544 substitué par Me Marie-Pierre CHANLAIR, avocat au barreau de PARIS, toque : G0405 Monsieur le Ministre chargé de la sécurité sociale [Adresse
Source officiellePage 18 sur 39
JEAN PIERRE LIONNET CONSULTING
16/10/2013
Voir →
G.J.L., GUILLEMIN JEAN-LUC, GUILLEMIN, LIONNET, Jean-Luc, François, Jean, Pierre
Inscription complémentaire suite à achat
12/05/2011
Voir →