[Adresse 2] [Localité 3] N°SIRET 488 528 399 00014 représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant Me Jamel

[K] [T] a été admis à compter du 10 janvier 2022 au centre hospitalier Pierre Janet au Havre, sur décision du préfet de la Seine-Maritime et maintenu en soins psychiatriques sans consentement, sous la

opération durant 3 à 4 minutes, 8 à 22 fois par poste (photographies G) étant précisé que chaque poste comporte 5 bacs (2 d'extraction et 3 de lavage) ; - remplissage des bacs à l'aide de 2 bidons de javel

LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 19 JANVIER 2011 APPELANT : [V] [O] né le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Jamel

né le 17 Août 1964 à LE-CHAMBON-FEUGEROLLES (42500) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Jamel MALLEM, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une

Le préjudice dont elle demande réparation à hauteur de 249 000 euros correspond à des consommations excessives de nettoyants, javel et acide, injectés sans efficacité et à des levages supplémentaires de

BOSTON FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 19 rue Béranger 75003 PARIS représentés par Maître CORDEAU, avoué assistés de Maître GOZLAND, Toque P310, Avocat au Barreau

Champagne' comportant un G surmonté d'un tréma inscrit au-dessus de la mention '[W] [K]' le tout s'inscrivant dans un rectangle, ce logo étant associé à d'autres noms propres à chaque cuvée tels 'Dame Jane

AU FOND DU 15 JANVIER 2026 N° 2026/31 Rôle N° RG 25/01556 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOLB7 [W] [N] C/ [C] [I] Copie exécutoire délivrée à : Me Jane

SARL EXPRESS PNEUS C/ [X] [E] Copie exécutoire délivrée le : 25 AVRIL 2025 à : Me Michel LABI avocat au barreau de MARSEILLE Me Jane BECKER avocat au barreau de MARSEILLE

MAI 2017 N°2017/ 397 Rôle N° 14/18596 [H] [O] C/ SAS DHL HOLDING (FRANCE) Grosse délivrée le : à : Me François GOMBERT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jane

de la SELARL SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Assistée sur l'audience par Me Jérôme CHARPENTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1216 INTIMÉS Madame FRANCES JANE

APPELANTE Madame [O] [N] épouse [I] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Frédéri CANDAU, avocat au barreau de NICE, substitué par Me Jane AMOURIC, avocat au barreau D'AIX EN PROVENCE INTIMEES

[F] demeurant [Adresse 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-001937 du 25/05/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représentée par Me Jane

OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 14] [Localité 10] Représentée par Me Jane

André X..., Claude X..., Laurence X..., Philippe X..., Renée X..., Valérie X... et Jean-Louis Z... viennent aux droits de Jane X... qui, par acte du 1er février 1988, a consenti à Michel B... un bail rural

à cette saisine elle a adressé une lettre d'information au père ; Attendu qu'il est justifié par la production des statuts que Mme X...et son compagnon Neil C...ont créé deux sociétés, la société JANE

Si, selon cette méthodologie, le bruant proyer, le pipit farlouse, le choucas des tours, le goéland brun, le pic vert et l'oreillard gris, dont l'indice de vulnérabilité est faible, n'ont pas fait l'objet