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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
63d37ab0d1bc2605de4b4ac7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il est en effet produit par l'intimée un extrait de l'acte de vente, daté du 18 septembre 2009, conclu entre l'association Coop de France et la SCI Plateau les halles (acquéreur) et portant modification
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6717407c6a24f8a713323c99
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Il considère qu'il n'a pas de troubles psychiatriques, qu'il est cool, que cela fait 25 ans qu'il est traité, qu'il souhaite rentrer chez lui et continuer les soins à domicile.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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17 avril 2025
17 avril 2025
Crédit-preneur d'un bâtiment (lot n°25) du lotissement commercial [J] [Z], dénommé Centre Commercial Cap Océan à La Teste de Buch (Gironde) qui lui a été donné à bail le 25 juin 1998 par la société Inter Coop
Source officielle2° chambre
5fdde0f5b73cac84301957f2
17 juillet 2018
17 juillet 2018
Ces tarifs comportent des remises sur factures et des remises différées sous l'intitulé 'coop comm annuelle'.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
628490b0498a54057d102ff2
17 mai 2022
17 mai 2022
'expédition depuis la CHINE : - la Société PIECES SERVICES GRUES chargerait immédiatement la marchandise dans les containers prévus en CHINE, - la Société PIECES SERVICES GRUES fournirait les CI, COO
Source officielleChambre 1-2
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
Aucun des textes qu'elle contient ne mentionne l'expression 'Glaces by Ness' et ce, même si : - les clients y sont invités à faire le plein (de) patisseries, cookies, madeleines, glaces, cakes ... ,
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376105974d258318455169
23 octobre 2023
23 octobre 2023
[C] [F] indique qu'il a travaillé pour la Société [12] à compter du 2 mai 1971 aux « ateliers usines » et que leur « boulot consistait aux réparations des services/laminoirs, agglomération, cokerie ' Haut
Source officielle1ère chambre 1ère section
61638432b5b1827189c74715
20 janvier 2011
20 janvier 2011
à mesure du chargement), -diffusion de tracts par messagerie, -'spam' (diffusion d'un document en grand nombre), -forums et 'chat', -'applets', java, moteurs de recherche (sauf sur internet) ou cookies
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be54
29 avril 2008
29 avril 2008
de tonnes d'acier destinée à l'automobile, le bâtiment, l'emballage, l'électroménager ; Attendu que le processus consiste à agglomérer le minerai de fer et à transformer le charbon en coke dans la cokerie
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9bd
18 juin 2012
18 juin 2012
prétentions émises ; Attendu que des explications et pièces produites contradictoirement par les parties, il ressort que la société CHARBONNAGES DE FRANCE a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9c2
18 juin 2012
18 juin 2012
et prétentions émises ; Attendu que des explications et pièces produites contradictoirement par les parties il ressort que la société CHARBONNAGES DE FRANCE a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9c3
18 juin 2012
18 juin 2012
et prétentions émises ; Attendu que des explications et pièces produites contradictoirement par les parties il ressort que la société CHARBONNAGES DE FRANCE a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9c4
18 juin 2012
18 juin 2012
et prétentions émises ; Attendu que des explications et pièces produites contradictoirement par les parties il ressort que la société CHARBONNAGES DE FRANCE a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9ce
18 juin 2012
18 juin 2012
prétentions émises ; Attendu que des explications et pièces produites contradictoirement par les parties, il ressort que la société CHARBONNAGES DE FRANCE a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9cf
18 juin 2012
18 juin 2012
et prétentions émises ; Attendu que des explications et pièces produites contradictoirement par les parties il ressort que la société CHARBONNAGES DE FRANCE a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6358cdabc40aa805a7864c3e
25 octobre 2022
25 octobre 2022
au 2 février 1972 et du 28 janvier 1974 au 15 juillet 1977 en qualité de chauffeur routier, et du 11 avril 1983 au 30 juin 2008 en qualité d'ouvrier polyvalent, puis cariste centrifugation, ouvrier cokerie
Source officielle9e Chambre B
5fdd41165be4e6a97a9570d9
20 septembre 2018
20 septembre 2018
d'adaptation à durée indéterminée d'une année (CADI) puis par contrat à durée indéterminée du 10 décembre 1999 en qualité d'opérateur machiniste, statut Etam technicien coefficient 180, rattaché au service cokerie
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fd94e491fb40c36b7e2a3b9
27 février 2020
27 février 2020
une DLUO primaire dépassée sur une bouteille de Pepsi, - la présence le 16 septembre 2014 de divers aliments sans DLC secondaire, une brique de lait entamée, non filmée, non datée, des plaques de cookies
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616348f6543823d76b031790
17 décembre 2010
17 décembre 2010
relève justement le tribunal, l'huissier a préalablement à ses opérations bien identifié son ordinateur, son adresse IP et le logiciel de navigation qu'il a utilisé; qu'il indique avoir supprimé les cookies
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0dfec25a97f0381f5134
10 octobre 2014
10 octobre 2014
de justice a relevé l'adresse IP de l'ordinateur, vérifié l'absence de connexion de celui-ci à un serveur proxi, vérifié l'historique du disque dur et vidé les 'caches' de l'ordinateur, supprimé les cookies
Source officiellePage 18 sur 24