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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6285e17a6a1876057df5d53a
17 mai 2022
17 mai 2022
ayant toutes deux pour avocat postulant Me Thomas DROUINEAU de la SCP DROUINEAU-VEYRIER- LE LAIN-BARROUX-VERGER, avocat au barreau de POITIERS ayant toutes deux pour avocat plaidant Me Christine COMBEAU
Source officielleChambre civile TGI
680c6dccfe1a38d696f20fea
25 avril 2025
25 avril 2025
dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fd9960c73043a87d39cef54
8 janvier 2020
8 janvier 2020
représentée par Me Marie-sophie VINCENT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1858 INTIMEE Association ESPEREM [Adresse 2] [Adresse 3] N° SIRET : 775 681 117 représentée par Me Véronique COLBEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd17
29 octobre 2008
29 octobre 2008
sous l'enseigne " BEAULIEU ELECTRONIQUE " Zone Commerciale-Beaulieu Est Le Treuil Bas 17138 PUILBOREAU représenté par Maître Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour, assisté de la SCP GOMBAUD & COMBEAU
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
633fc2cde633183e2ee178aa
6 octobre 2022
6 octobre 2022
PERIGUEUX de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] au Mexique et domicilié dans le cadre de cette procédure chez sa mère Madame [E] [B] - [Adresse 1] DE [Localité 5] Représentés par Me COMBEAU
Source officielle2ème Chambre
65a784528121050008662ebc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
APPELANT : Monsieur [I] [P] né le [Date naissance 1] 1953 [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Matthieu COUTAND de la SCP GOMBAUD COMBEAU COUTAND, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616333d2f74a27a178b843b9
11 février 2011
11 février 2011
exposent que le fondateur de ladite société, détenteur d'un savoir-faire en matière de dématérialisation ayant, en particulier, permis à la société I&P de conclure un accord technique avec une société Colombus
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fde4e23676f262b2e44e5b1
2 juillet 2018
2 juillet 2018
Représentée par Me Françoise TROUCHE, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Jean-Marc SOUCHET, avocat au barreau de PARIS SAS NETCO prise en la personne de son représentant légal
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae43
10 janvier 2008
10 janvier 2008
façades Ouest et Nord, des percolations à travers la dalle béton, au pourtour des pièges à eau, avec apparition de quelques phénomènes de carbonatation et de développement de lichens ; Appartement SOUCHET
Source officielle6e chambre
615e0e2cc25a97f0381f52fa
17 juin 2014
17 juin 2014
REGNAULT Me Michel JOURDAN Copies certifiées conformes délivrées à : SA TOTAL MARKETING SERVICES anciennement dénommée TOTAL RAFFINAGE MARKETING Chrystèle Micheline PARSY Thierry Alain SOUCHET
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed34
7 septembre 2011
7 septembre 2011
victime le 1er janvier 2002 à 8h 25 d'un accident de trajet (chute lui occasionnant une fracture de la cheville gauche sur une plaque de verglas en se rendant à la résidence secondaire des époux Z... à Colombey
Source officielleChambre 2 A
643a4280d83dbd04f5fb29a6
14 avril 2023
14 avril 2023
[G] [R] et Mme [K] [T] ont acquis une maison d'habitation à colombages, sise [Adresse 2] (68).
Source officielle6ème Chambre
DCA_19PA02468_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - les observations de Me Leclerc, représentant la société IDMS, - et les observations de Me Colombet
Source officielle1ère chambre civile B
642d1484cb8fa004f57da1d3
4 avril 2023
4 avril 2023
la somme de 5.000 € en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, - la condamner aux entiers dépens de l'instance, distraits au profit de la Selarl Mante Saroli & Coulombeau
Source officielleChambre 1-6
5fd9f795ac279b38cddadf21
24 octobre 2019
24 octobre 2019
par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assistée par Me Marie-Christine MANTE SAROLI de la SELARL MANTE-SAROLI ET COULOMBEAU
Source officielleChambre sociale
6801dfcf354955cf78ced4a6
17 avril 2025
17 avril 2025
Répondant à sa mission, l'expert a relevé que le mur séparatif entre les immeubles n°14 et [Adresse 3] était constitué de colombages bois dans lesquels étaient pris les éléments porteurs de chaque bâtiment
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163964a5fe465b53b77f52f
17 septembre 2010
17 septembre 2010
prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Localité 6] - ETATS UNIS d'AMÉRIQUE, représentée par Maître François TEYTAUD, avoué à la Cour, assistée de Maître Stéphane COLOMBET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b35e941d7564000872dd2d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 12] représentée par Maître COMBEAU substituant Maître Philippe ROGER
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9173b
20 mars 2014
20 mars 2014
Colombia ", 4 juillet 2007, Série C no165) ; que relèvent de ce type de préjudice les préjudices liés à l'atteinte au nom ou au respect dû à la terre, ou encore à l'aîné, dans le cas d'un crime commis
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01688_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Cependant, il ressort de ce règlement et des photographies qu'elles ont jointes que l'homogénéité visuelle des maisons individuelles en pierre, avec ou sans colombage, disposant de toitures bi pentes en
Source officiellePage 18 sur 19