Les éléments apportés par Monsieur [T] [N] soit des Captures d'écran d'un chat de discussion DISCORD ni les extractions d'une partie de l'un des chats qui serait relatif à un projet, ni les prétendues

Les éléments apportés par Madame [J] [M] soit des Captures d'écran d'un chat de discussion Discord ni les extractions d'une partie de l'un des chats qui serait relatif à un projet, ni les prétendues feuilles

Les éléments apportés par Madame [L] [M] soit des Captures d'écran d'un chat de discussion Discord ni les extractions d'une partie de l'un des chats qui serait relatif à un projet, ni les prétendues feuilles

La société ETABLISSEMENTS RENE MARTIN a pour activité le commerce en gros de produits et fournitures destinés aux animaux de compagnie et notamment les chiens et les chats.

marionnettiste également reproduites : " Théâtre de Guignol : le petit Chaperon Rouge et trois histoires ", " Théâtre de Guignol : la Belle et la Bête et trois autres histoires ", " le Théâtre de Guignol : le Chat

EXPOSE DU LITIGE Madame Christine X... exploite en son nom personnel à la Renaudière dans le Maine et Loire une pension pour chiens et chats sous l'appellation " ... ".

X... était chargé de la vente d'aliments pour chiens, chats et oiseaux sur les trois départements du Limousin et le Lot et le Cantal.

par la société protectrice des animaux de [Localité 3] et environs, qui relevait que Madame [J] et son compagnon possèdent plusieurs chiens de type Yorkshire, soit deux adultes et trois jeunes, six chats

électriques, un aspirateur, un micro-onde, une cafetière, des ustensiles et vêtements divers, constatée lors de l'expulsion de l'appelante le 9 juin 2021, tout comme la présence de ses deux chiens, de son chat

[E] ne veut plus s'occuper de ses chats ni de son appartement et explique que les visites de son fils à l'hôpital doivent être accompagnées pour éviter tout conflit avec M.[E].

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 2 ARRÊT DU 19 OCTOBRE 2023 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/03162 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHEAX

somme de 150 euros par mois pendant quatre mois entre mars et juin 2018 ; cette dernière exerçait alors la profession de voyante sous le statut d'autoentrepreneur ainsi que de pension pour chiens et chats

[Y] [P] Demeurant 6 Place des Arts - 74200 THONON LES BAINS Ayant pour avocat postulant la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY et pour avocat plaidant Me Thibaut DE BERNON

Madame [O] précise que sur les 9500 euros versés à madame [S] [X], 2000 euros était destinés à son association pour adoption de chats, don qu'elle a déclaré aux impôts et dont elle n'a pas demandé remboursement

[Y] y interrogeait l'éleveuse sur les tests de santé, le poids, le caractère de l'animal pour qu'il soit compatible avec celui du chien âgé déjà possédé et du chat, sur celui de ses parents, sur la taille

heures/19 heures ; - plusieurs pièces, qui correspondraient à des échanges de SMS, principalement avec son compagnon, mais également avec un prestataire de l'entreprise ou un dirigeant, ou à des « chats

, ainsi que des 'verrous' interdisant le libre accès aux informations par nature toujours confidentielles des utilisateurs ; Qu'il s'agit d'un site qui a pour principale vocation de permettre le 'chat

créance complémentaire qui aura été établi et signé sur la base de la décision à intervenir par le greffier du tribunal de grande instance de Grenoble au nom de chacun des appelants, - de recevoir du CHEA