Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
678b43a9c6ad78dd9cf0d412
17 janvier 2025
17 janvier 2025
attachés afin de ne pas gêner l'accomplissement de Ia prestation de travail ; Ies bijoux et vêtements saillants ou pendants ainsi que Ies manches longues ne sont pas autorisés, le port de bagues, bracelets
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660e43140740db0008fa94ad
3 avril 2024
3 avril 2024
Cette montre est constituée d'un large cadran rond à fond blanc qui s'attache au poignet avec un bracelet en cuir. Elle a un aspect analogue à celle figurant sur le cliché destiné aux assurances.
Source officielle2e chambre 1re section
6034aaac97e34b96a4a2bd1c
20 octobre 2016
20 octobre 2016
], [K] [J] a perçu, par ailleurs, suite à la vente intervenu le 17 mars 2016, d'un autre bien indivis, situé à MEGEVE, la somme de 112.699 euros ; Qu'elle a reçu un don familial constitué d'un bracelet
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61624d74ed30a8f5617383b3
22 mars 2013
22 mars 2013
tenue de statuer à l'exception de la pièce n° 141 sur laquelle s'appuient les motifs, il y a lieu de constater qu'elle est constituée conformément au bordereau de communication, d'une 'photographie du bracelet
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68fb978111af6ba0065f3bb8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[K] en le traitant d''incapable' et de 'branleur'. Elle indique également que M. [S] 'parlait très mal (au salarié), le traitant comme un esclave'.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
603397961a44414c7fd0a72f
17 mai 2017
17 mai 2017
[H] faisant état d'une «violence incontrôlée» et d'injure «branleur, grande bringue, incapable.» La compagne de M. [H] atteste de l'impact de ce comportement sur le moral de ce dernier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdc92a795d8c3b5ceaf64c1
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Parmi tant d'autres exemples, on peut citer «tête à claques, espèce de débile, personne stupide, grosse idiote, chieuse, bon à rien, idiot, bande de débiles, si vous ne comprenez rien c'est que vous branlez
Source officielle1ère ch. civile
6347ac7f29ffd2adfff4f4d3
12 octobre 2022
12 octobre 2022
page 14 du rapport d'expertise de 'raideurs, crispations, tensions, engourdissements, tiraillements, picotements allant jusqu'à la brûlure, élancements au talon' et qu'il lui semble avoir 'comme un bracelet
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
68f07c008df3795388ea9a50
15 octobre 2025
15 octobre 2025
et de remarques vexatoires sur la qualité de son travail, les pièces produites et en particulier les échanges concernant, notamment, une demande formulée par l'employeur concernant la reprise d'un bracelet
Source officiellePremier Président
68fdb95844e5e6a4bb224685
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Le prétendu caractère infamant du port du bracelet électronique qu'il allègue n'est pas non plus établi par les pièces versées aux débats.
Source officielle8ème chambre
69ce02e8cdc6046d47d2f4a7
1 avril 2026
1 avril 2026
ABP [Localité 1], immatriculée le 23 septembre 2020, exerce une activité principale de vente en gros et au détail d'articles de maroquinerie, d'horlogerie, de bijouterie et plus particulièrement de bracelet
Source officielleChambre sociale 4-6
6711fb0e7603bf88a1884d29
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Elle employait 16 salariés au moment des faits et relève de la convention collective des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse, sellerie, gainerie, bracelets en cuir du 9 septembre
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6789f561b7cff8efb7357645
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[J] [M], expert horloger, en date du 13 juillet 2017, qui décrit la montre litigieuse comme suit : « Rare chronographe bracelet en acier. Boîtier rond. Couronne et fond vissé. Poussoirs lisse.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900ea
29 octobre 2012
29 octobre 2012
-75579 PARIS CEDEX 12 représentée par la SELARL BENECH-PLAISANT La SARL PACIFIQUE CONSTRUCTION prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est situé à Nouméa, Pointe Brunelet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00595_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure publique, - les observations de Me Vincens-Bouguereau pour la commune de Rillieux-la-Pape, de Me Brasselet
Source officielleChambre-2 Famille
69d9d792cdc6046d47d8c769
10 avril 2026
10 avril 2026
Me [K] sur la base d'une mise à prix de 140 000 € ou tout autre somme que fixera le tribunal, - ordonner la vente des bijoux par ministère d'un commissaire-priseur de [Localité 4] à l'exception du bracelet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6364b9fbe405357f749ea3fe
3 novembre 2022
3 novembre 2022
es la plus mauvaise... », de Mme [B] du 10 mai 2017 : «[R] [N] et [O] [A] subissaient au quotidien le surnom de dinosaures car proches de la retraite », de Mme [Y] du 28 avril 2017 : « [W] est un branleur
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
642e75cd8b510604f5bc1e40
5 avril 2023
5 avril 2023
sanctionné ce comportement par deux avertissements successifs, les : *16/12/2017 : pour un manque de respect envers votre responsable et des critiques de vos collègues en des termes inacceptables « branleurs
Source officielle5ème chambre sociale PH
69f19a39cdc6046d47ede4ba
28 avril 2026
28 avril 2026
Étant sous bracelet, il me fallait un emploi, j'étais piégé.
Source officielleChambre 1-7
68e899f460ca52a2831c023e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
loi du 10 Juillet 1965 ; - le confirme pour le surplus ; - déboute les consorts [D]-[B] de l'intégralité de leurs demandes ; - à titre reconventionnel : - ordonner la restitution des badges et bracelets
Source officiellePage 18 sur 20