se retrouve au bilan d'ouverture de l'exercice clos le 31 décembre 2011, premier exercice non prescrit.

et par le sien et indique que ni son expert comptable ni lui n'ont reçu de projet de ce bilan au 31.01.2017 de la société NFP.

[P] [I] les bilans comptables de la SCI du Petit Noël pour les années 2004 à 2020, dans le délai de quinze jours à compter de la signification du jugement, sous astreinte provisoire de 50 € par jour de

Sur la prime de bilan 2016 Le contrat de travail de Mme [V] prévoyait le versement d'une prime de bilan de 2 310 euros.

; 2) le texte de l'accord ; 3) le rapport d'activité exhaustif et chiffré, action par action de l'accord précédemment étendu de l'INAPORC pour l'année précédente (2007, 2008 et 2009), intégrant le bilan

R, le cabinet BONNET, que dès le mois de septembre 2004 les documents suivants ont été remis à l' acquéreur : - bilan au 31 décembre 2001, - bilan au 31 décembre 2002, - bilan au 31 décembre 2003, - situation

2018, les livres journaux et les justificatifs des enregistrements comptables (factures, tout autre justificatif, etc) liés au bilan 2019, les livres journaux, les justificatifs des enregistrements

Les services sociaux du Tarn étaient rapidement avisés de la situation de la famille et de la nécessité d'établir un bilan de santé complet pour Myriam.

[I] ne produit 'aucun bilan digne de ce nom'.

Elle ajoute qu'elle a établi chaque année les bilans comptables informant la société sur sa situation financière.

[X] avait fait l'objet d'un bilan de contrôle qui avait révélé un taux de PSA à 16ng/ml, il avait été orienté vers le Dr [J], chirurgien urologue, qui avait fait réaliser des biopsies, sollicité une IRM

C les grilles d'évaluation issues du logiciel " Cerise Pro " relatives aux épreuves U02, U32, U33 et même U31 " réalisation d'une installation", ainsi que les bilans intermédiaires de compétences, ce qui

en janvier 2017 et 2019, bilan en psychomotricité, bilan d'ergothérapie du 11 février 2019), [O] a besoin d'un accompagnement quotidien que seul le bénéfice de l'AEEH peut permettre de mettre en place.

Selon le dernier bilan de l'année 2023, Mme [K] doit à la SCI Bellevue la somme de 77.093,86 €.

X... a déposé le bilan de la société Y... Son redressement judiciaire (immédiatement converti en liquidation) a été prononcé le 7 mars 1994.

que l'on ignorait l'affectation des réserves statutaires comme l'on ignorait ce qu'était devenue la répartition des bénéfices 1997 pour 460.000 francs ; qu'en tout état de cause c'est au vu des bilans

Le prix, déterminé en fonction du bilan au 31 août 1996 et de la situation au 31 juillet 1997, a été fixé à la somme de 3.600 000,00 F.

Jacques G... ou la société CORATOM désignaient KPMG ENTREPRISES, département de KPMG SA pour la détermination contradictoire du bilan.