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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

6034b098d69fce9c83b2f05f

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me [E] [Q] es- qualités d'administrateur provisoire de la SCI MG RENOUVEAU 1 COMPOSITION DE LA COUR : Mme Annick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85dfe

Appel

21 février 2002

21 février 2002

1 Bis rue de Fâches 59790 RONCHIN Assigné le 31 janvier 2001 à personne Madame Magalie Y... née A... demeurant 1 Bis rue de Fâches 59790 RONCHIN Assignée le 31 janvier 2001 à personne Mademoiselle Annick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd88729

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

régulièrement assigné Monsieur Eugène X... ... non représenté, bien que régulièrement assigné Madame Juliette X... épouse B... ... 35590 ST GILLES non représentée, bien que régulièrement assignée Madame Annick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98ebd3db21cbdd88a3d

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame Annick TIJOU, greffier présent lors du prononcé. [******] Statuant sur l'appel formé par la société GSF AURIGA SAS d'un jugement du conseil de prud'hommes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2d5

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Greffier : Mme Annick PICOT, Adjoint Administratif faisant fonction de greffier. Origine du litige. Le 14 novembre 2005, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa72

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

Greffier : Mme Annick PICOT, Adjoint Administratif faisant fonction de greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6c1

Appel

8 février 2011

8 février 2011

G : 08/ 06427 Mme Danielle Annick Jeannine Y... divorcée Z... C/ M. Serge Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dae6

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

RG N : 10/ 00791 AFFAIRE : Monique Annick X... C/ Marc Jean Paul Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93743

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 octobre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Hélène POINSEAUX, Présidente de chambre et Mme Annick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd9478d

Appel

30 septembre 2019

30 septembre 2019

Représentée par Me Annick RICHARD, (toque 107) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ NON REPRÉSENTÉ : Monsieur F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8feeb

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

C/ Mme Virginie Edith Annick Z...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906a9

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

6ème Chambre B ARRÊT No 312 R.G : 11/07929 Mme Stéphanie Christiane Annick Michèle Y... épouse Z... C/ M. Christophe Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a76

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

GARDIOLE assignée avec procès-verbal de recherches infructueuses le 14 octobre 2009 Monsieur Bernard B... ... ... 34560 POUSSAN assigné à sa personne le 28 septembre 2009 Mademoiselle Annick

Source officielle
CA

2ème Chambre

62ce62f49a20ce9fcf12681c

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

E - 6ème étage 97110 Pointe-à-Pitre Représentée par Me Annick Richard, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : Madame [R] [T] Rés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

633fc338e633183e2ee17ae9

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

PRIGENT, Présidente de chambre, et Madame Christine SOUDRY, Conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de chambre : Madame Marie-Annick

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fca8c9993bb697ef2c8da83

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

- signé par Mme Marie-Annick PRIGENT, présidente de chambre et par Mme Hortense VITELA-GASPAR, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60225b4cceab2e4acc0504b4

Appel

4 février 2021

4 février 2021

- signé par Mme Marie-Annick PRIGENT, présidente de chambre et par Mme Hortense VITELA-GASPAR, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS

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CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f4f

Appel

28 février 2006

28 février 2006

No 03/07161 AFFAIRE : X... dite Annick Y... veuve DE Z... A.../ Patrick Emmanuel B... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae4bd3db21cbdd8c696

Appel

23 mai 2008

23 mai 2008

R.G : 07/01445 Décision attaquée : du 28 novembre 2006 Origine : conseil de prud'hommes d'ISSOUDUN Mme Annick X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89de0

Appel

3 décembre 2007

3 décembre 2007

Greffier : Mme Anick PICOT, Ajoint Administratif faisant fonction de greffier. Origine du litige. Suivant contrat en date du 21 octobre 2003, M.

Source officielle

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