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291 587 résultats pour « Pierre-Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20170222

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 décembre 2016, à la suite du refus opposé par la directrice générale du centre hospitalier de Roubaix à sa demande de copie de l'intégralité des pièces

Source officielle

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CA

Première Présidence

68e5effb940fdbe4ba077735

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Au regard des pièces versées au dossier, le recours est recevable comme ayant été réalisé dans ce délai.

Source officielle
CA

Première Présidence

67f750b16527a11effc4b6c1

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

AFFAIRE [F] [W] [J] / CENTRE HOSPITALIER [Localité 6] PROCUREUR GENERAL [B] [J] N° 14 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, à 14:30, par Nous, Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac12

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2007 MZ No2007 / 643 Rôle No 07 / 03171 Alexandre X...

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20163181

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

Université Pierre et Marie Curie — Caractère communicable du signalement effectué par l'agent intéressé de faits de harcèlement moral inscrits au registre de santé et de la sécurité au travail à l'un des

Résumé IA — à vérifier
CA

Avis

CADA:20165303

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

communauté de communes Cœur de Chartreuse (CCCC) à sa demande de copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé sur le territoire de la commune de Saint-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd9103b

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

Alexandre X...aux dépens. Par déclaration reçue le 16 mai 2012, M. Alexandre X...a interjeté appel de ce jugement à l'encontre des époux Y....

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CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8aff8

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Alexandre Y... né le 22 juillet 1980 à LE BLANC (INDRE) ... ...

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e9a938cdc6046d47377a3e

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

de décision : B N° RG 26/02253 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDDH Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2026, à 12h12, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Alexandra

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CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b6a

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

La SAS BIGOT BONAVENTURE ARCHITECTURE, a demandé au premier président de bien vouloir au principal : débouter la SCCV LE CLOS D'ALEXANDRA de sa demande principale ; condamner la SCCV LE CLOS D'ALEXANDRA

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CA

8e Chambre A

603697e3a597563a649e21b0

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

LLOYD PROPERTIES (ALEXANDRA LLOYD).

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6711faf27603bf88a1884b17

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

n° 19/04536 APPELANTE Madame [G] [O] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Maude BECKERS, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 141 INTIMEE FONDATION COS ALEXANDRE

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CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b79

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

devant la Cour le 12 septembre 2006, Sandra X... et Mary Y..., appelantes, soutiennent que si c'est à juste titre que le premier juge a retenu la recevabilité de leur action en qualité de filles d'Alexandre

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CA

Avis

CADA:20182982

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

courrier enregistré à son secrétariat le 13 juin 2018, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie des documents suivants : 1) l'intégralité des pièces

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Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93ca0

Appel

27 juin 2017

27 juin 2017

Alexandre X...

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CHAMBRE SOCIALE C

6031e5f71a05a81f68fabbcf

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Alexandre X... de tous ces autres chefs de demande. - DEBOUTE Casino Servic es de sa demande reconventionnelle.

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Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e935

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Confirme la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER :

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Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f50c

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Alexandre X...

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Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd88176

Appel

29 mars 2006

29 mars 2006

C/ SARL ALEXANDRA APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 09 Avril 2004 RG : 03/02638 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 MARS 2006 APPELANTS : Monsieur Daniel X... 119

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CA

Avis

CADA:20185868

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

la société ORANGE au service des retraites de Nantes, comprenant notamment : 1) la lettre adressée à ce service ; 2) le procès-verbal du 29 juin 2018 ; 3) le rapport annexe du 29 juin 2018 ; 4) les pièces

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