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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème Chambre
68676891dd25744ff781d47b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
siège est [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 assistée de Me Pauline PICQ
Source officielle1ère Chambre
6163bcc03dccc95e64c14360
28 septembre 2010
28 septembre 2010
Monsieur NEGRE, Président, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Monsieur DEFIX, Conseiller Madame BELIN, Conseiller assistés de Madame PICQ
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02495_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 31 mai 2022 la SAS JSBF Mareuil, représentée par Me Berger-Picq et Me L'herminé, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'article 2 du jugement
Source officielle2ème chambre sociale
65a2382d7ca18b0008e57fff
11 janvier 2024
11 janvier 2024
du 27 Août 2021 - RG n° 17/00675 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRET DU 11 JANVIER 2024 APPELANT : Monsieur [P] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me PICK
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02634_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picque, première conseillère, - et les conclusions de M. Michel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02511_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picque, première conseillère, - et les conclusions de M. Michel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03152_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picque, première conseillère, - et les conclusions de M. Michel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61636a8a22908a2ec611e8ba
26 mai 2011
26 mai 2011
civile, l'affaire a été débattue le 07 Avril 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Edouard LOOS, Conseiller faisant fonction de Président, et Monsieur Gérard PICQUE
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00996_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picque, première conseillère, - et les conclusions de M. Michel, rapporteur public.
Source officielleSociale B salle 2
63db65db04a8de05deba6a38
27 janvier 2023
27 janvier 2023
société quand on les examine dans leur ensemble, et non pas de manière individuelle sans les relier aux autres données, que l'activité de l'entreprise s'effectuait dans le cadre de cycles comprenant des pics
Source officielleChambre Commerciale
5fdd365b96d1e59f3129c20e
27 septembre 2018
27 septembre 2018
La société HMC LES GRANDES ROUSSES s'engage à ne pas exploiter de fonds de commerce ayant le même objet excepté le fonds de commerce le PIC BLANC.
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4ae
12 avril 2012
12 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller
Source officielleCh. civile et commerciale
68fb977f11af6ba0065f39cb
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Société PICC PROPERTY AND CASUALTY COMPANY LIMITED SUZHOU BRANCH COMPAHNY (PICC) [Adresse 19] [Adresse 1] [Localité 2] CHINE représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163a7a19e14e201140bd76a
16 septembre 2010
16 septembre 2010
- Mme [K] a été embauchée alors que le pic d'activité était en train de redescendre pour s'établir à 101,57 %.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21886_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Ce site d'implantation est compris dans l'unité paysagère de la Montagne Noire, en bordure de la ligne de crête principale côté audois à 10 kilomètres du Pic de Nore, entité paysagère constituée de monts
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01023_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
B A a réalisé, au cours de l'année 2012, une opération de cession concernant notamment un droit de chasse sur le domaine de Piche, propriété appartenant au groupement forestier Compagnie des Landes située
Source officielleCabinet D
66bc4889a5822c82a7cbe011
8 août 2024
8 août 2024
Si la conductrice du pick-up a mal apprécié la vitesse d'approche de l'ambulance, elle ne l'a pas pour autant délibérément ignorée.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02184_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picque, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd86099
6 juin 2002
6 juin 2002
SOFICARTE demande Ë la Cour de : - la d clarer recevable et fond e en son appel, - y faisant droit, - infirmer la d cision entreprise, - et statuant Ë nouveau, - vu l'article 1134 du Code Civil, - vu les pices
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616323103dbed56e5e2c2ed8
12 mai 2011
12 mai 2011
civile, l'affaire a été débattue le 23 Mars 2011, en audience publique, l'avocat ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Edouard LOOS, Conseiller faisant fonction de Président, et de Monsieur Gérard PICQUE
Source officiellePage 17 sur 94
PICQUE, Pamela, Véronique, Sandra, CARTON
18/08/2026
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SCI 65 MOTTE PICQUET
16/08/2026
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PICQUOT, Antoine Michel
16/08/2026
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PICQUE, David, Jean
09/08/2026
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K27 MOTTE PICQUET
07/08/2026
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