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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89867
16 octobre 2006
16 octobre 2006
SAINT DENIS elle-même prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représenté par la SCP GAS, avoués-N du dossier 20050837 plaidant par Maître Alain JAUNEAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e7dc25a97f0381f5727
14 mai 2014
14 mai 2014
] représenté par son syndic non professionnel, Monsieur [C] [S], [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 assisté de Me Alain JAUNEAU
Source officielleJuge unique
DCA_23NT01101_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure ; - les observations de Me Vic, pour la commune de Nantes, et de Me Jauneau, substituant Me Baillon
Source officielle1re chambre civile
63104b6c4709e24f13d55386
30 août 2022
30 août 2022
SB/IC ALLIANZ IARD C/ [F] [Z] [V] [L] épouse [Z] [K] [D] Loïc [B] [O] [P] épouse [B] AXA FRANCE IARD SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE COUR DE JADE
Source officielleChambre des étrangers-JLD
6968d03bcdc6046d4762163a
14 janvier 2026
14 janvier 2026
judiciaire de Bayonne, Nous, Véronique FRANCOIS, Présidente de chambre, désignée par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Pau en date du 17 décembre 2025, assistée de Jade
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT01931_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
La SAUR est délégataire depuis 2006 du service public d'assainissement du syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) de la Côte de Jade, devenu depuis la communauté d'agglomération Pornic agglo
Source officielle1ère Chambre
68709b7a123db6632de316a8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
AUVERGNE HABITAT [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me François Xavier LHERITIER de la SCP JAFFEUX-LHERITIER-DAUNAT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMEE et
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60362757b497c48a7f8e6b57
10 décembre 2015
10 décembre 2015
APPELANTE AG2R PRÉVOYANCE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Philippe JANNEAU
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60362757b497c48a7f8e6b58
10 décembre 2015
10 décembre 2015
APPELANTE AG2R PREVOYANCE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Philippe JANNEAU
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b8153d1fb03057d9a4fa9
26 avril 2022
26 avril 2022
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Avenue de l'Europe Parc d'Activités Industrielles 60530 NEUILLY EN THELLE Représentée et plaidant par Me Caroline JATTEAU
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6438f259a942a604f5e9348e
13 avril 2023
13 avril 2023
Adresse 4] [Localité 9] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/02/22/001607 du 17/02/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) Représentés par Me Philippe Janneau
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852d2
14 février 2001
14 février 2001
1991, il a pris les dispositions testamentaires suivantes : attribution à sa fille Mlle Y... d'une maison située à Pressagny et de la moitié des parts d'une SCI, legs à Mlles A... d'une maison située à Javea
Source officielleChambre 1-9
65b35b511d7564000872dbd4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[M] prétend à l'application de ces dispositions motif pris qu'il était immatriculé à en sa qualité de liquidateur amiable de la Sarl Jade à un registre de publicités légales, alors que cette inscription
Source officielleChambre 3-3
5fd950d997980d39a8109a0a
27 février 2020
27 février 2020
naissance 1] 1942 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Jade
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc75
31 mars 2008
31 mars 2008
quitter celui-ci une heure après l'arrivée, des livrets maritimes de Etienne X... et Grégory Y..., des livres de bord des navires M / V RUBIS EXPRESS, M / V TURQUOISE EXPRESS, M / V OPALE EXPRESS, M / V JADE
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db76
31 mars 2011
31 mars 2011
domicile le 9 juin 2006 ; que s'il n'est pas établi que la relation adultère de l'épouse était antérieure à cette séparation, dès septembre 2006 l'épouse a indiqué vivre en concubinage ; que l'enfant Jade
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d78
14 juin 2021
14 juin 2021
Jean-christophe DEVILLERS Me Mélina PEDROLETTI Me Chantal VILLEMAIN Me Christophe DEBRAY Me Stéphanie TERIITEHAU Me Claire RICARD Me Anne-laure DUMEAU Me Irène FAUGERAS-CARON Me Jade
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03772_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
éolien d'Aussac-Vadalle (quatre éoliennes, à une distance de 11 km) et le parc éolien de Xambes-Villemur (6 éoliennes, à une distance de 16 km), au nord-ouest, le parc éolien des Combusins et des Jaladeaux
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d30b
18 novembre 2009
18 novembre 2009
* Ayant régulièrement interjeté appel de ce jugement, les époux X... demandent que soit prononcée l'adoption plénière de l'enfant, et que celui-ci porte désormais les prénoms de Dacha, Jade, et
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e69b
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Trois enfants sont issus de cette union : - Mathieu, né le 26 août 1997, - Agathe née le 18 novembre 1999, - Jade, née le 22 avril 2004.
Source officiellePage 17 sur 25
JADEAU INVESTISSEMENTS
16/07/2026
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JADEAU
09/07/2026
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JADEAU
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 5 mai 2026 désignant mandataire judiciaire SELARL Humeau représentée par Maître Thomas Humeau 69 Rue National 17100 Saintes Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la
30/06/2026
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ETABLISSEMENTS JADEAU
23/06/2026
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Jadeau, Pierre Marcel Alfred
30/04/2026
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