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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
680331ac168408c19df97e7d
18 avril 2025
18 avril 2025
CERVEAUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [Y] [P] [V] épouse [R] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, Plaidant/Postulant, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6035dc886a6cb54303857422
11 février 2016
11 février 2016
048 671 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Olivier HILLEL, avocat au barreau de PARIS, toque : E0257 Assistées de Me Frédéric
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00365_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Frédéric Malfoy, premier conseiller, - les conclusions de M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01912_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Frédéric Malfoy, premier conseiller, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02226_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Frédéric Malfoy, premier conseiller, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01557_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Dans le cas où il ne juge fondé aucun des moyens qui seraient de nature à justifier le prononcé de la décharge mais retient un moyen mettant en cause la régularité formelle du titre exécutoire, le juge
Source officielleCh. civile et commerciale
69d889b3cdc6046d47ba8341
9 avril 2026
9 avril 2026
LES ROMARINS [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Christophe OHANIAN de la SELARL CAMPANARO NOEL OHANIAN, avocat au barreau de l'Eure et assistée de Me Frédéric MASQUELIER, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0c09c25a97f0381f4a5c
30 septembre 2014
30 septembre 2014
APPELANTE SA M DIFFUSION SA société de droit belge prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bd1
12 mai 2017
12 mai 2017
Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée sur l'audience par Me Samuel SAUPHANOR, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69fc226bcdc6046d47e15d49
6 mai 2026
6 mai 2026
BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 3] [Localité 3] N° SIREN : 552 091 795 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92304
24 octobre 2014
24 octobre 2014
ascendant ou par tout autre personne ayant autorité sur la victime une autorité de fait ou de droit à l'encontre de : PERSONNE MISE EN EXAMEN : X...Tao né le 08/ 02/ 1992 à CHAMBERY Fils de Frédéric
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6364bb47e405357f749ea8f8
3 novembre 2022
3 novembre 2022
limitée immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le n° 438 750 390, prise en la personne de sa gérante, Madame [D] [P] née [M], domiciliée ès-qualité audit siège sis [Adresse 2] représentée par Maître Frédéric
Source officielle2e chambre sociale
6347ac4029ffd2adfff4f32e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
00899 APPELANT : Monsieur [H] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Représenté par Me Frédéric
Source officielle2ème Chambre civile
697c6853cdc6046d473a1a42
29 janvier 2026
29 janvier 2026
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 29 JANVIER 2026 APPELANT : Monsieur [T] [C] né le 26 Janvier 1976 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté et assisté par Me Frédéric
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
69d5e8bccdc6046d477b9b71
7 avril 2026
7 avril 2026
INTIMEE Association COALLIA, anciennement dénommée AFTAM prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric
Source officielleChambre Sociale
6035a8bcdb22a20cd0d72fea
22 mars 2016
22 mars 2016
salariales en l'absence de rupture du contrat de travail SAS [H] DISTRIBUTION C/ [Z] [U] PARTIES EN CAUSE : SAS [H] DISTRIBUTION, [Adresse 2] APPELANTE représentée par Me Frédéric
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6035eac049186b50b41621da
29 janvier 2016
29 janvier 2016
avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assistée de Me Jacques DESGARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1283 INTIMÉE SARL OPTIMA 2000 [Adresse 2] [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e67
30 novembre 2007
30 novembre 2007
BP 247 62405 BÉTHUNE CEDEX Représentant : Maître Xavier BRUNET (avocat au barreau de BETHUNE) SA PHILIOMEL HORTICULTURE Boulevard de Paris 62190 LILLERS Représentant : Maître Frédéric BRAZIER (avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e68
30 novembre 2007
30 novembre 2007
BP 247 62400 BÉTHUNE Représentant : Maître Xavier BRUNET (avocat au barreau de BETHUNE) SA PHILIOMEL HORTICULTURE Boulevard de Paris 62190 LILLERS Représentant : Maître Frédéric BRAZIER (avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0dd5c25a97f0381f4fd1
19 février 2015
19 février 2015
APPELANTE SAS G2AM agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, n° Siret : 421 243 718 demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric
Source officiellePage 17 sur 39