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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
616337ed06e11dac7d76d108
21 juillet 2011
21 juillet 2011
préjudice subi par la SCI Paboly et Messieurs [V] et [I] , que le centre hospitalier de [Localité 16] est tenu des travaux à l'intérieur du local qui lui a été légué, déclare responsables in solidum du fléchissement
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8584c
11 septembre 2001
11 septembre 2001
FLECHEUX, avocat, 24 rue de Prony 75017 PARIS Toque P 0209, DEFENDERESSE AU RECOURS : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88aee
17 octobre 2006
17 octobre 2006
stocks....), ni de véritables documents comptables (à savoir plus précisément ses "budgets 2002 (à) 2004", c'est à dire ses bilans et comptes de résultat -cf la page 11 des écritures d'appel de Thierry Flechet
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8696b
19 février 2003
19 février 2003
de la société PROMEBAT, effectuait pour le compte de celle-ci une livraison de matériaux chez un particulier à l'aide d'un camion équipé d'une grue auxiliaire, lorsque au cours d'une manoeuvre , la flèche
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6bd
8 février 2011
8 février 2011
Prud'hommes - Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 20 Novembre 2009, enregistrée sous le no 09/00259 ARRÊT DU 08 Février 2011 APPELANT : Monsieur Alain X... ... 72200 LA FLECHE
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91421
10 avril 2014
10 avril 2014
Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 et assistée sur l'audience de Me Nicolas FLACHET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0572 COMPOSITION
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68e7431b3940dd585f4f7592
8 octobre 2025
8 octobre 2025
éléments manuscrits, dont manifestement la société intimée estime qu'il appartient à la cour d'en relier les éléments avec sa pièce 21, et alors même que les mentions manuscrites étaient tracées par des fléchages
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8fefb
11 mai 2012
11 mai 2012
APPELANTE : Madame Romaine Marie-Ange X...épouse Z... ... ... 97215 RIVIERE-SALEE représentée par Me Marie-laure AGIAN-FLECHON, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Georges
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65ab75e336bfc00008d68def
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Ce faisant, le barème indicatif des incapacités, dans sa partie 2.2.3 traitant de la hanche indique que le malade sera examiné couché sur le dos, le bassin fixé, genou fléchi, pour l'étude de la flexion
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603705d6fae4fba09dfa1fd5
24 juin 2015
24 juin 2015
Madame [W] portent sur un seul des chevrons ; que ce chevron ne s'est déformé, à l'endroit le plus important , que de 7 millimètres ; que sur l'origine du désordre, l'expert indique enfin que le fléchissement
Source officielleCour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856db
31 mai 2001
31 mai 2001
sont inclinés vers l'avant du slip way - le poteau n'O en IPE 600 est tordu, vrillé sur toute sa longueur les poteaux n' 2 et 3 sont déformés sur 2 ou 2,5 m de hauteur, le poteau n' 1 est déformé et fléchi
Source officielle2e chambre sociale
652e261192ba098318768483
16 octobre 2023
16 octobre 2023
dans le cadre de l'organisation des installations de chantier, une réflexion a été menée sur le positionnement des grues dont l'emplacement a été décidé afin que leur position ne permette à aucune flèche
Source officielle18e Chambre
5fdecf416f2f569d91021306
22 juin 2018
22 juin 2018
l'employeur et qui mentionne que la benne a reculé sur un terrain en dévers du côté droit de l'ensemble routier, est en contradiction avec les photographies sur lesquelles l'employeur a matérialisé par des flèches
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01163_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
B..., subsidiairement et d’une part, de limiter le montant des désordres indemnisables à 54 996 euros HT pour la flèche du clocher et à 250 590 euros HT pour les pierres de la corniche, de ne pas appliquer
Source officielleRecours Hospitalisation
69d09b99cdc6046d470fffd7
3 avril 2026
3 avril 2026
médecin indique que le patient, après avoir montré un état d'exaltation de l'humeur avec accélération de la pensée, présente actuellement un repli en chambre, avec une hypersomnie qui fait craindre un fléchissement
Source officielleChambre 4-8
644cb4d456c9f0d0f8b6f099
27 avril 2023
27 avril 2023
du docteur [B], médecin conseil de la société employeuse, il a été constaté par le médecin conseil de la caisse au moment de la consolidation, que la flexion des cuisses était impossible avec genou fléchi
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64b0e83cc42a2105dbc59cd1
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le certificat médical de 72 heures mentionne que Mme [N] présente un délire de persécution et un fléchissement thymique sans idées suicidaires, elle est dans le déni de ses troubles.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2b0
22 mai 2008
22 mai 2008
la somme de 11. 479, 81 € ; Attendu que Monsieur Daniel Z... est intervenu en qualité de coordinateur des travaux ; Que les désordres compromettent la solidité et la destination de l'ouvrage (fléchissement
Source officielleChambre A - Civile
69d74771cdc6046d479cc23e
7 avril 2026
7 avril 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] CHAMBRE A - CIVILE ERSA/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 21/00985 - N° Portalis DBVP-V-B7F-EZ6O jugement du 18 mars 2021 Tribunal de proximité de LA FLECHE n°
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851a4
25 septembre 2000
25 septembre 2000
Jean-Paul X... 9, rue du Vieux bourg 37270 AZAY SUR CHER Représenté par Maître DELTOMBE, avoué, Assisté de Maître ANTONY, avocat au barreau de RIOM, INTIME : Monsieur Michel Y... 35 rue Belleborde 72200 LA FLECHE
Source officiellePage 17 sur 52