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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_22TL21945_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Délibéré après l'audience du 8 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21988_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22181_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00703_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère ; - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00748_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
erreur en comptant 402 heures de représentation syndicale des personnels affectés au SSLIA et au SPPA ; - la chambre de commerce et d’industrie n’a pas fourni d’étude d’impact relative aux missions de fauchage
Source officielleC.E.S.E.D.A.
661e14d60f653b0008df2ad7
15 avril 2024
15 avril 2024
A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 24/00086 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NXI6 ORDONNANCE Le QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE à 18 H 30 Nous, Noria FAUCHERIE
Source officielle2ème chambre civile - HSC
634113a658bc223e2e3f08da
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Le 07 OCTOBRE 2022 Nous, Noria FAUCHERIE, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 05 septembre 2022 assistée de François
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6d8
27 juin 2008
27 juin 2008
Libre Déjà condamné intimé, cité à personne le 07. 11. 2007, non comparant, représenté par Maître FAUCHER Anne, avocat au barreau de BORDEAUX (Commis d'office), non muni de pouvoir B.- LE MINISTÈRE
Source officielle2ème chambre civile - HSC
627ca6ed4781dc057dee79bc
11 mai 2022
11 mai 2022
Le 11 MAI 2022 Nous, Noria FAUCHERIE, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 9 janvier 2019 assistée de François CHARTAUD
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6285e0de6a1876057df5d2a0
18 mai 2022
18 mai 2022
Le 18 MAI 2022 Nous, Noria FAUCHERIE, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 16 décembre 2021assistée de François CHARTAUD
Source officielle3e chambre civile
662b43c6fe254500083148e8
25 avril 2024
25 avril 2024
barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Guillaume JULIEN, avocat au barreau de MONTPELLIER Société BUTZBACH société radiée suite à liquidation amiable le 22/10/21 [Adresse 9] [Localité 13] JP FAUCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b1b
2 octobre 2006
2 octobre 2006
Paul AKAR, propriétaire d'un ensemble immobilier sur la commune de SONZAY (37), au lieudit "la Faucherie", a entrepris courant 2005 la création d'un étang.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868cb
3 février 2003
3 février 2003
d'exploitation agricole du "Domaine Pierre X... et Fils" a été constituée le 27 juillet 1995 en vue de l'exploitation d'un domaine agricole d'environ 29 hectares situé sur les communes de ROQUESSELS et FAUGERES
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d1e
12 novembre 2007
12 novembre 2007
née le 20 Août 1933 à AUGIGNAC (24300) de nationalité française, profession restauratrice Demeurant... 46500 ALVIGNAC représentés par la SCP Guy NARRAN, avoués assistés de Me François FAUGERE de
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
686df892bdbdd86396f39133
8 juillet 2025
8 juillet 2025
conclusions visent parfois le nom de deux autres patients (page 2, ligne 3 et ligne 6), et que certains développements, qui ne correspondent pas aux pièces du présent dossier, semblent résulter d'un fâcheux
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00781_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 1er juillet 2025 à laquelle siégeaient : Mme A - Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente-assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00783_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 1er juillet 2025 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente-assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd175370
27 octobre 2025
27 octobre 2025
N° [14] C/ S.A.S. [17] Copie certifiée conforme délivrée à : - [14] - S.A.S. [17] - Me Maxime DESEURE - Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
642fb5e7cece1704f5747470
6 avril 2023
6 avril 2023
APPELANTE : S.A.R.L. [4], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Camille DUTEIL substituant Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleChambre Sociale
67134c07208351cec658674f
18 octobre 2024
18 octobre 2024
OCTOBRE 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 18/266 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 20 Juin 2022 APPELANTE : S.A. [5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officiellePage 17 sur 85