EXPOSÉ DU LITIGE Par déclaration remise au greffe par voie électronique le 03 décembre 2025, M.

* * * EXPOSÉ DU LITIGE : Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception en date du 31 juillet 2023, la Caisse primaire d'assurance maladie de l' Hérault a interjeté appel

. *-*-*-*-* EXPOSE DU LITIGE La caisse primaire d'assurance maladie du Var (CPAM) a pris en charge l'accident du travail de M.

Exposé du litige Le 11 juin 2024, M.

. *** EXPOSE DU LITIGE Par courrier reçu à la cour d'appel d'Aix-en-Provence le 23 novembre 2024, monsieur [L] [T] a interjeté appel de l'ordonnance de taxe rendue par le juge chargé du contrôle

. ***** EXPOSE DU LITIGE Par lettre recommandée expédiée le 14 novembre 2025, Monsieur [D] [T] a saisi le Premier président de la cour d'Appel de Dijon d'une contestation formée à l'encontre

' ' ' EXPOSÉ DU LITIGE Par jugement en date du 4 avril 2025, le tribunal judiciaire de CAHORS a notamment : - condamné M. [L] [N] et Mme [F] [R] à payer à M.

. ***** EXPOSÉ DU LITIGE M.

les débats à l'audience sur incident du 24 février 2026, à laquelle l'affaire a été mise en délibéré au 07 Mai 2026 ; puis prorogé au 21 mai 2026 ; les parties en ayant été avisés au préalable ; EXPOSE

SUR CE, EXPOSÉ DU LITIGE Mme [Q] a été embauchée en qualité d'assistante de vie puis d'aide soignante pour le compte de plusieurs sociétés assurant l'accompagnement de personnes âgées.

des prétentions et des moyens des parties, aux écrits susvisés auxquels elles s'en sont rapportées à l'audience, SUR CE EXPOSE DU LITIGE Employé depuis le 20 juin 2005 par la société [1] sur

La cour faisant expressément référence aux conclusions susvisées pour un plus ample exposé des prétentions et des moyens des parties auxquels les parties se sont reportées à l'audience.

conclusions et observations à l'audience du 12 février 2026, après avoir indiqué qu'une ordonnance serait rendue le 30 avril 2026, avons statué publiquement et contradictoirement comme suit : EXPOSE

La cour faisant expressément référence, pour un plus ample exposé des prétentions et moyens des parties, aux conclusions susvisées auxquelles elles s'en sont rapportées à l'audience, SUR CE EXPOSE

. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Par requête du 1er février 2019, M.

. *** EXPOSE DU LITIGE Dans le cadre d'une procédure de divorce, Me [R] avocat au Barreau de Marseille a été mandaté par M.

. *-*-*-*-* EXPOSE DU LITIGE Monsieur [W] [M], affilié à l'URSSAF PACA en tant que travailleur indépendant, a été destinataire de plusieurs mises en demeure et de contraintes pour des cotisations

composée de : Madame Fabienne PAGES, présidente, Madame Caroline DERYCKERE, conseillère, Madame Florence MICHON, conseillère, Greffière, faisant fonction : Madame Virginie DE OLIVEIRA, EXPOSÉ