Après analyse de l'ensemble des éléments transmis par les parties, il convient de distinguer la collaboration de Madame [R] avant et après janvier 2003.

Enfin, au regard de la longue collaboration entre Mme [B] et la société PRISMA PRESSE, la rupture de cette collaboration a constitué un évènement important dans la vie professionnelle de Mme [B].

Elle précise qu'il s'agit, en outre, d'une ouvre de collaboration réalisée par Messieurs X..., Y... et A..., et que ce dernier n'a pas été attrait à la procédure.

Elle précise qu'il s'agit, en outre, d'une ouvre de collaboration réalisée par Messieurs X..., Y... et A..., et que ce dernier n'a pas été attrait à la procédure.

dernière à lui confier la réalisation de pages de mode dans le magazine BIBA-consistant en des prestations de stylisme (sélection d'articles de mode et analyse des nouveautés mode et beauté, en collaboration

2004, la société Y... a établi une facture n° SC 0304 / 101 d'un montant de 13. 395, 20 € TTC au nom de la société AUPHYS TECHNOLOGIE au titre de prestations fournies dans le cadre d'un contrat de collaboration

- de juger que la société Axialis a commis des actes de concurrence déloyale qui portent préjudice à la société [Y] ; - de juger que le contrat de collaboration entre la société [Y] et la société

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Colombes à sa demande de

Il relève ensuite qu'à l'initiative de la société Millet, la collaboration entre les deux partenaires a évolué et que le rythme des contrats a été altéré. 6.

Mme A soutient que la volonté de maintenir un calendrier procédural précis et restreint a porté atteinte à la collaboration avec les communes membres de la communauté d'agglomération, en méconnaissance

[F] [J], Président de la société C.R.E.E, ainsi que la clause de conscience inscrite dans l'article 11 dudit contrat qui instaure la nécessité d'une collaboration confiante, loyale et harmonieuse avec

Sur le bien-fondé du jugement : En ce qui concerne la collaboration avec les communes membres : 2.

Ainsi, il est établi que des relations de collaboration existaient. Cet élément a d'ailleurs été exactement relevé par le premier juge, ce que Madame [N] [Y] ne saurait contester.

et qu'il n'est établi aucun acte positif de collaboration après la séparation des époux.

du 19 décembre 2007, a considéré que la cour d'appel avait statué sur la base de motifs inopérants «alors qu'il lui appartenait de rechercher si l'intéressée apportait à la société éditrice une collaboration

des époux jusqu'à cette date, de même que ne constituent pas des faits de collaboration l'exécution des obligations prévues aux articles 203 et 212 du code civil ou encore le règlement de dettes communes

- sur la convention de collaboration et ses avenants La convention de collaboration en date du 2 octobre 2000 entre la société World people et l'entreprise Le Web, ainsi que ses deux premiers avenants

Mme [J] [M] épouse [G] a saisi le conseil de prud'hommes de Paris, le 11 décembre 2017 aux fins de voir requalifier la collaboration en contrat de travail de chef de Mission audit, statut cadre, coefficient