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329 résultats pour « Carayol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

6960bc82cdc6046d47b90677

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Afin de corroborer nos dires, nous vous rappelons, de façon non exhaustive, les faits en cause : - le samedi 22 février 2020, vous vous êtes rendu au bar de la Caravelle, au terme d'un stage organisé

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

644a128e656d26d0f8b57ec2

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Annonces BODACC131 résultats

Journal officiel
Créations

Carayol, Séverine, Julie

SIREN 445073240Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

07/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL CARAYOL ET FILS

SIREN 434479010Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

05/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CARAYOL T.P.

SIREN 352749287Greffe du Tribunal de Commerce de castres

10/03/2026

Voir →

Radiations

DISLA CARAYOL, Julia

SIREN 890073372Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

16/01/2026

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Radiations

Carayol, Jade, Shahin, Mei Li

SIREN 979420353Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

30/11/2025

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Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

ESTELOU agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés es qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jean jacques MARCE de la SCP MARCE ANDRIEU CARAMEL

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66ff85eea4ff9ec259c09aaa

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Promo sur janvier en Oriental, Caramel, Figue et Tendance. Elle nous adresse une nouvelle commande sur janvier afin de profiter de cette promo. - jeudi 11/01': Levallois de 13h à 18h.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6034d5e1ad5f35bfc6f86bfb

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Colette PERRIN, Présidente Mme Sylvie NEROT, Conseillère Mme Véronique RENARD, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Carole

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a226374cdc6046d47394526

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Courteille, présidente de chambre Véronique Galliot, conseiller Carole Van Goetsenhoven, conseiller

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

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Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Il est mentionné qu'elle a été établie dans le cadre de sa mission de contrôleur et de l'action en responsabilité à l'encontre de la société Arcole Industrie et Caravelle.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02172_20250611

Admin. Appel

11 juin 2025

11 juin 2025

lauriers, bouleaux, peupliers, ifs, d'un magnolia, d'une spirée, d'un saule pleureur, d'un mahonia, d'une pyracanthe, d'un érable, d'un cyprès et d'un viburnum par sept cépées, un magnolia, un arbre à caramel

Source officielle
CA

Chambre 1-7

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Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Josiane MASSAD, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Articles 906 et suivants du code de procédure civile Carole

Source officielle
CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

CAROL DOMENGE, FRANCO BUCCERI, XAVIER CAFLERS, VIN CENT SAUVAGE NOTAIRES ASSOCIÉS - S.E.L.A.S. VOUILLON, LEVASSEUR, TAMIOTTI, LAMBERT, PINÇON-VOUILLON - S.E.L.A.R.L.

Source officielle