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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909c9
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Léonore BOCQUILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1085 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a20
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN MINISTERE PUBLIC Madame ARRIGHI de CASANOVA, avocat général, a fait connaître son avis ARRET : - rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90af3
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Chaadia GUICHARD ARRET : - contradictoire -rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91034dac40c7d0d2b186
3 juillet 2025
3 juillet 2025
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91054dac40c7d0d2b1a6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mai 2025 , en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae910d4dac40c7d0d2b220
3 juillet 2025
3 juillet 2025
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02642_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
A, représenté par Me Bizzari, avocat, demande à la cour de rejeter la requête et de mettre à la charge de la commune le versement à son profit d'une somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NC00072_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 février 2023, Mme A..., représentée par Me Bizzarri, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge des sociétés AEDAEN Groupe et GAM respectivement
Source officielle2ème chambre
636ca61d6c7633dcd15b3a89
5 octobre 2022
5 octobre 2022
MARIE LAURE PLV MERCHANDISING [Adresse 5] [Localité 7] assistée de Me Philippe BIARD de l'ASSOCIATION BIARD, BOUSCATEL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF
Source officielleChambre sociale 4-6
698193e7cdc6046d47b68cfa
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[B] [W] pratiquait du billard en étant licencié et qu'il a repris cette activité de billard en octobre 2017 de manière modérée. Il y a lieu de relever que M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01821_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Il résulte de l'instruction qu'afin de mener à bien son projet d'aménagement, la société pétitionnaire a contracté, avec la société Bitard, un contrat de maîtrise d'œuvre.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b1fbb0cef7f74279237
2 novembre 2022
2 novembre 2022
COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DES COL LECTIVITÉS TERRITORIALES D'[Localité 3] METROPOLE copie exécutoire le 2/11/2022 à Me BIBARD
Source officielleChambre civile
642fb64ecece1704f5747641
6 avril 2023
6 avril 2023
[E] [T] , à son cousin [M] [I] lequel a relaté une confidence faite par Mme [O] [T] en 1984 ou 1985 selon laquelle celle-ci lui avait indiqué qu'elle devait faire des trucs bizarres à son père et qu'il
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64e995f91b26a7d96977b66a
25 août 2023
25 août 2023
Il était noté à l'entretien : « Bizarrerie de contact, demeure logorrhéique, graphozrhée, persistance des idées de culpabilité, idées suicidaires passifs avec des projets variables (phlébotomie, défénestration
Source officielleRecours Hospitalisation
650bdfcdbeee0f8318b978b6
18 août 2023
18 août 2023
D'autre part, dans le certificat d'admission en soins psychiatriques, le docteur [L] fait état que le patient présente, . une décompensation psychotique aigüe avec un contact marqué avec une bizarrerie
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c1
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Les scènes paternelles avec les peluches ne démontrent aucune bizarrerie. Malgré les questions associées aux attouchements dénoncés, elle ne révèle aucun geste pervers.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6787524efc8e837eda8a61da
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 14 JANVIER 2025 APPELANT : [R] [W] [Y] né le 24 Septembre 1977 à [Localité 20] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Claire BILLARD-ROBIN
Source officielleChambre Sociale
67932e5120da87ff5e0113a7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Angélique THILLARD, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [U] [R] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Pascal BIBARD
Source officielle1ère chambre civile B
659e464c5537980008847222
9 janvier 2024
9 janvier 2024
BILLARD S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00992_20240207
7 février 2024
7 février 2024
A et l'EARL B A représentés par la SCP Cabinet Littner Bibard, agissant par Me Littner Bibard, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Dijon du 8 février 2022 ;
Source officiellePage 17 sur 109