[Localité 16] Monsieur [K] [D] [OL] [A] [Adresse 9] [Localité 16] Représentant : Me Bernard CHANE TENG de la SELARL CHANE-TENG BERNARD, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [E

Vu la déclaration d'appel déposée le 20 avril 2011 par les époux Bernard X....

Transports PETIT C/ Bernard Y..., AGS-CGEA D'AMIENS Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 11 JUIN 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 11 Mars

- la garantie par la société AUTO BERNARD CHAMPAGNE ARDENNE : La société AUTO BERNARD CHAMPAGNE ARDENNE est intervenue en amont du garage DELAITRE à deux reprises : - une première fois le 30 juillet

EURINTER FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI

Bernard à l'encontre de monsieur X... Emile, - constaté la résiliation judiciaire du bail ayant lié les parties, - autorisé monsieur Z... Bernard à faire procéder à l'expulsion de madame Y...

X..., qui soit sa tutrice ; elle a en confiance en elle, plus qu'envers Bernard.

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SARL Domaine Bernard Delagrange et Fils est rejetée.

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/ 03012 ORDONNANCE N 102/ 12 Me Bernard X..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL ROMUALD NAVEAU ... 49018 ANGERS

La Sas Bernard, régulièrement convoquée, n'a pas conclu.

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 09 Février 2007, enregistrée sous le no 06 / 00490 ARRÊT DU 22 Janvier 2008 APPELANTS : Monsieur Bernard

. : 14/ 02184 AJ/ CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS 26 mars 2014 RG : 14/ 00065 SAS LES HALLES BLACHERE BERNARD C/ X...

APPELANTS Monsieur Bernard X...

condamner solidairement, sur le fondement de la responsabilité décennale, la société RTR, le bureau d’études Lionel Barrois, le bureau d’études Setecba, le contrôleur technique Dekra Industrial, la société Bernard

Monsieur Bernard X... et l'ATIAM ont relevé appel de cette décision par déclaration du 16 mai 2017.

Prétentions et moyens de la société Bernard Trucks : 16.

Bernard X... pris ès qualités de liquidateur amiable de la S. C. I.

Si une expertise médicale était ordonnée, elle demande qu'elle soit réalisée aux frais de la société Dodin Campenon Bernard.