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373 résultats pour « Turbat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a6c

Appel

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Maître François THOMAS-BELLIARD, avocat au barreau de

Source officielle

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CA

1ère Chambre

69f19662cdc6046d47ed9a3c

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

- le bon de commande précise bien la fourniture d'un poêle à bois mais aussi celui d'un habillage en métal, d'un kit de raccordement, d'un tubage inox, de la pose d'un chapeau pare-pluie, d'une arrivée

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01241_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

La société a également déposé, en mai 2019 et en novembre 2020, deux dossiers de porter à connaissance informant le préfet, notamment, d'une augmentation de la puissance unitaire des turbines, de la taille

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CA

Chambre Sociale-Section 3

681061ee623750c90e2d761a

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

des différentes machines, outils et véhicules comme le monorail, les différents treuils de traction, déhalage ou de chargement comme les scrapeurs, des marteaux perforateurs, marteaux piqueurs ou turbines

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67932fe89097fd849ae8ac58

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

l'immeuble, 'un bourdonnement continu important, très distinct et envahissant dans la pièce', y mesurant à l'aide d'un sonomètre un niveau de 42 décibels, puis de 45 lors de la montée en régime de la turbine

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CA

CHAMBRE CIVILE

6866152711adae0daca53335

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[U] et son savoir-faire sont basés sur la fabrication de produits chocolatés 'turbinés' c'est à dire par enrobage d'un noyau : cette production représente annuellement 600 tonnes, alors que les produits

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CA

1ère Chambre

603289ee73fdc6bd82e76560

Appel

12 janvier 2018

12 janvier 2018

Cette surface est traversée par l'eau du canal qui descend vers les turbines.

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CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bc7

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

Sur la servitude revendiquée par Monsieur A..., les appelants rappellent que Monsieur A... a implanté sa turbine électrique à un emplacement différent du moulin initial, qu'il a fait établir l'acte rectificatif

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CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be90

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

.-... 44420 LA TURBALLE comparant en personne, assisté de Me Jean CISSOKO, avocat au barreau d'ORLEANS ET INTIMÉE : La Société par Actions Simplifiée S. A. S.

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CA

Chambre Civile

63d0d61b81a7b805de12b684

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265278978864394 Madame [V] [R] [T] née le 28 Mars 1963 à [Localité 10] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Isabelle TURBAT

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CA

Chambre Sociale

64437b9d823e6dd0f8bf8048

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Prud'hommes - Formation paritaire de MONTARGIS en date du 10 Février 2021 - Section : ENCADREMENT ENTRE APPELANT : Monsieur [S] [L] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Isabelle TURBAT

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CA

Chambre Civile

63d8c0a32182c005de24d21d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Isabelle TURBAT de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, Me François-xavier MAYOL de la SELARL RACINE, avocat au barreau de

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CA

Chambre Civile

6811b371893ab038bd465feb

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la société Mma Iard et la société Mma Iard Assurances Mutuelles aux dépens de l'incident, dont distraction au profit de Me Garnier et de Me Turbat

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CA

Cour d'Appel

6253cdbebd3db21cbdd94599

Appel

21 février 2019

21 février 2019

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et ayant pour avocat plaidant Me Romain WAÏSS-MOREAU, membre de la SELAS LLC

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6870a3212e3e3b1864ce22ac

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

secteurs d'activité où des opportunités de croissance étaient envisageables comme celui de l'énergie (conception et fabrication de produits tels que capteurs spécialisés pour surveiller à distance les turbines

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CA

Chambre A - Civile

6864c20b31953a33f9365f1b

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

correspondantes la présence d'huile dans le manchon d'amenée de l'air compressé aux refroidisseurs, qualifiée d'anormale par l'expert « dans la mesure où il peut être retenu une fuite à l'axe reliant la turbine

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CA

Chambre sociale

5fddeb6a519d3c8ddb95b2b0

Appel

12 juillet 2018

12 juillet 2018

F... a été salarié en qualité de technicien d'atelier de la société TURBOMECA, entreprise exerçant une activité de fabrication et de distribution de moteurs et de turbines d'hélicoptères dont le siège

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6160964641ad74d62c181863

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

engagé à compter du 20 avril 1998 en qualité de soudeur chaudronnier par la société MIXEL S.A., spécialisée dans l'étude et la réalisation d'appareils de mélange, telles notamment les hélices et les turbines

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

60342fd4518e6d2179a48b3e

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

son siège social [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me François Deleforge, avocat au barreau de Douai assistée de Me Richard Renaudier, avocat au barreau de Paris, substitué par Me Karine Turbeaux

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CAA

6ème chambre

DCA_21NT00708_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Il était également amené à enlever les calorifugeages amiantés des groupes de turbines pour accéder à ces équipements.

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