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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
665abae097d5920008107eec
5 avril 2024
5 avril 2024
Greffier lors du prononcé : Sarah HAFEJEE.
Source officielle3e chambre
6035e3af6cc33749e717bdfd
4 février 2016
4 février 2016
1971 à [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Gilles BRACKA de la SCP BRACKA & ASSOCIES AARPI, Postulant, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire 426 Représentant : Me Sarah
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab24
12 février 2008
12 février 2008
promoteur immobilier sous l'enseigne MAISONS YANN CONSTRUCTION en vue de l'édification d'une maison de type sur mesure sur un terrain dont ils étaient propriétaires à CERANS FOULLETOURTE, lieu-dit La Chapelle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6870a1735b6604a26aae883d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
constitué Madame [D] [B] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 3] représentée par Me Olivier Cardon, avocat au barreau de Lille, avocat constitué MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Sara
Source officiellePremier président
688312df9a4bcd46bcddb144
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[C] [D] et Mme [K] [B] sont propriétaires d'une maison d'habitation située [Adresse 2].
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
67ef6e2a47c7caf29d4c4ffd
3 avril 2025
3 avril 2025
[V] [Z] une maison à usage d'habitation située au [Adresse 1], moyennant un loyer mensuel initial de 680 euros. Par actes d'huissier des 10 et 17 février 2022, M.
Source officielle3ème chambre
6710aa77be64d7e510245210
16 octobre 2024
16 octobre 2024
DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [Z] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Sarah
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
66ff85cfa4ff9ec259c098ba
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Localité 5] Madame [R] [E] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me François CHASSIN de l'AARPI CHASSIN COURNOT-VERNAY, avocat au barreau de PARIS, toque : A0210 Ayant pour avocat plaidant Me Sarah
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65b20d47c4cf860008dff4bf
24 janvier 2024
24 janvier 2024
son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Xavier PELISSIER, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMÉE : Mme [Y] [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sarah
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dc1
29 janvier 2021
29 janvier 2021
Représentés par Me Marie-Ange KEREL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0492 INTIMES Monsieur Claude [B] [Adresse 2] [Localité 2] Madame Claudine [B] [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Sarah
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94af7
26 octobre 2020
26 octobre 2020
Représenté par Me Sarah CHARBIT-SEBAG,avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART SARL LA FORMULE ECONOMIQUE au capital de 121959,22 euros agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice
Source officielleChambre Civile
627a0171dd6bd9057dc56d14
9 mai 2022
9 mai 2022
barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265249694932703 Monsieur [ZE] [S] né le 24 Septembre 1955 à ORLEANS (45) (45000) 84 Chemin des Bourdins 45770 SARAN
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a6c
2 septembre 2014
2 septembre 2014
né le 30 Juillet 1948 à SABLE SUR SARTHE (72300) ... 35000 RENNES Représenté par Me Isabelle CELERIER de la SELARL CELERIER, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : Madame Armelle Y... épouse
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01645_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
B A ont sollicité le 8 octobre 2018 la délivrance d'un permis de construire pour la réalisation d'une maison individuelle sur un terrain situé 1 avenue Albert Pitres à Lanton.
Source officielleChambre Sécurité sociale
64ba21af354f98d9699d4ed4
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Il relève également que la rénovation de sa maison a été diminuée, mais pas que M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61627765a2bc6369e8386c39
22 janvier 2014
22 janvier 2014
[K] [I] de sa demande d'attribution préférentielle de la maison avec jardin située à [Localité 6] (Corse), - ordonné la poursuite des opérations de partage par le notaire liquidateur, - dit que celui-ci
Source officielle1ère chambre (formation à 5)
DCA_22BX00891_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Mme C se prévaut de son handicap, reconnu par la maison départementale des personnes handicapées comme supérieur à 80%, qui la rend dépendante dans les actes de la vie quotidienne et de ce que la prise
Source officielle1ère Chambre
615e0e3cc25a97f0381f53c1
7 août 2014
7 août 2014
INSTANCE DE TARBES La Caisse de Crédit Mutuel [Localité 4] (le Crédit Mutuel) est créancière de Mme [Q] [V] en vertu d'un acte authentique reçu par Me [Z], notaire à [Localité 6] (Sarthe
Source officielle4e chambre civile
6960f8c8cdc6046d47be229e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
AGIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES et Me Matthieu MALNOY,
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd9a
12 mars 2008
12 mars 2008
CraonSection AM no367 à 370, 246, 798, 574, 575 y compris maison et mobilier dans la liste établie contradictoirement le 8 mai 1993 - à Christine DE B... : La Fontaine PruilléSection A no447 à 456 Grez
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