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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4545fc3c89482d4f211a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
-Marie Lacour-Rivière, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
616290cbe498f0b428bb832f
23 avril 2013
23 avril 2013
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162a32736ab09eb9a2fd827
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162dcffcadecb9ef7c7e061
2 octobre 2012
2 octobre 2012
de la Cour, composée de : Madame Brigitte Roussel, Président, Madame Maud Vignau, Président, Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162ec356c9bddc82584769d
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61632f5414ec5f96a7da094b
24 mai 2011
24 mai 2011
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61635dd8683f470e3416dbce
17 août 2011
17 août 2011
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e9ca2e03570bfc8b3f20
28 janvier 2010
28 janvier 2010
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie LACOUR-RIVIÈRE, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e9ca2e03570bfc8b3f21
28 janvier 2010
28 janvier 2010
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie LACOUR-RIVIERE, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e9ca2e03570bfc8b3f22
28 janvier 2010
28 janvier 2010
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie LACOUR-RIVIÈRE, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielleCour d'Appel
IT Monsieur Robert Xc/AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
6253c9a7bd3db21cbdd88f11
27 février 2007
27 février 2007
Représenté par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour assisté de Maître Lionel RIVIERE loco de la SCP RIVIERE-MAUBARET-RIVIERE- BORGIA avocats au barreau de BORDEAUX Appelant d'un jugement au fond
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3e8
25 mars 2008
25 mars 2008
Les époux Y... sont propriétaires d'une maison d'habitation située à COULAINES (SARTHE) à proximité de la rivière la Sarthe.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00080_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Procédure contentieuse antérieure : Les associations France nature environnement Midi-Pyrénées, France nature environnement Hautes-Pyrénées, l'Association nationale pour la protection des eaux et rivières
Source officielleCh. Sociale -Section A
6788a3cb05b7378c3f0c52b6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[P] avait téléphoné à la rivière pour savoir si il pouvait faire l'émulsion, les responsables de la rivière ont refusé car trop de monde dans la rivière.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03502_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
du 22 mars 2021 et d'enjoindre à cette autorité de la replacer, à compter de cette même date, dans ses fonctions de conseillère principale d'éducation au sein du lycée polyvalent Camus-Sermenaz de Rillieux-la-Pape
Source officielle17e Chambre
60353ffbda5ea469b468bd24
26 mai 2016
26 mai 2016
[Z] a été engagé par la société Riviera Technic en qualité de chef des ventes par contrat à durée indéterminée du 30 septembre 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc37
30 octobre 2008
30 octobre 2008
F... et la SCI LE RIVIERA, au stade « plâtres finis », ordonnant la délivrance du bien immobilier au prix déjà payé de 236. 692, 34 €, condamnant M.
Source officielleChambre 1-5
5fda6be680c98fb53c60a4b8
4 juillet 2019
4 juillet 2019
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 04 JUILLET 2019 bm N° 2019/ 453 N° RG 18/02531 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB6EW [H] [Q] [T] [Q] C/ Syndicat des copropriétaires LE RIVIERA
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eead
6 septembre 2011
6 septembre 2011
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 06 Septembre 2011 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 08 décembre 2009 RG : 07/05517 ch no10 SARL TERRASSEMENT PAYSAGE 2 RIVIERE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01972_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
disposer de l'énergie de la rivière Desges au lieu-dit " Cambuse " pour une centrale hydroélectrique située sur le territoire de la commune de Chanteuges.
Source officiellePage 16 sur 271