Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
65a8d4f4e12c85000874afbd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02230_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94749
12 septembre 2019
12 septembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/09/2019 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me François-Xavier PELLETIER ARRÊT du : 12 SEPTEMBRE 2019 No
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01496_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01095_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 juin 2024 et un mémoire, enregistré le 22 octobre 2024, la SAS Green Big, représentée par Me Pierre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce
Source officielleChambre civile 1-3
67932e4920da87ff5e011337
23 janvier 2025
23 janvier 2025
qui lui permettait de ne pas payer son bois.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7D-LEXL SAS BERKEM DEVELOPPEMENTc/L'INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA
677f67b28c38f76f783033c7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
L'Institut technologique FCBA (Forêt Cellulose, Bois-construction Ameublement) est un centre technique industriel spécialisé dans le secteur du bois, et régi par les articles L.521-1 à L.521-13 du code
Source officielle1ère Chambre
686df88dbdbdd86396f390ed
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[C] [U] et le groupement forestier du Fond des Bois seront condamnés aux dépens d'appel. 45.
Source officielleChambre Sociale
642fb68bcece1704f5747752
6 avril 2023
6 avril 2023
[Y], de " réaliser des sauvegardes malgré le bon fonctionnement du logiciel prévu à cet effet et malgré les nombreuses demandes et relances auprès d'elle ".
Source officielle2e chambre sociale
6260f8f16d9e13277d6e3835
20 avril 2022
20 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Premier Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielle1ère Chambre
S.A.R.L. L'ATELIER DE L'AMBROISIEc/S.A
651d0336fe8d588318c1afeb
3 octobre 2023
3 octobre 2023
CENTER BOIS, S.A. MAAF ASSURANCES, S.A.S. ROBINET, S.A.R.L. BTP COURTADON ENTREPRISE, E.U.R.L. BERNARD SUCHEYRE, SMABTP, S.A.R.L. MINES ARCHITECTE, S.A.R.L. SALTO INGINIERIE,S.A.S. SINTEC, S.A.
Source officielleChambre Civile
69d5e945cdc6046d477ba538
7 avril 2026
7 avril 2026
Lors du délibéré, au cours duquel Monsieur Laurent SOUSA, conseiller, et Monsieur Xavier GIRIEU, conseiller, ont rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de : Madame Nathalie
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01460_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06563_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
68e897ec6d821fc8a3c655aa
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Cohen, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant SA Cofidis agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Xavier
Source officielle4e Chambre A
5fdd5abeea711e038c958f63
20 septembre 2018
20 septembre 2018
défaillant PARTIE S INTERVENANTE S Maître Xavier B... désigné ès qualités d'administrateur provisoire de la copropriété sise [...]
Source officielleChambre 1-3
64a7af533bcaf505db6962fe
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Compagnie d'Assurances AREAS DOMMAGES C/ [I] [R] [G] [F] Compagnie d'assurance MACIF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me François-Xavier
Source officielleChambre Sociale
67134bdb208351cec65864f5
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Cependant, il ressort de la pièce n°8 que le 26 avril et le 3 mai 2021 l'employeur a appelé l'attention de M.
Source officielle2e Chambre
6032e6aaebff3d5abd1f89c1
9 novembre 2017
9 novembre 2017
au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS OMNIBURO, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dcb
22 janvier 2016
22 janvier 2016
Marie-lise ASSOUS LEGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : D1732, substitué sur l'audience par Me Catherine PLUYAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : D1812 INTIMÉS Monsieur Frédéric, Pierre
Source officiellePage 16 sur 89
BOYER, Pierre, Alexandre, Xavier, Sylvio
21/12/2016
Voir →
FOOD MARKET, O'DIVINO, BOYER, Pierre, Alexandre, Xavier, Sylvio
20/03/2016
Voir →
LA RESIDENCE MONTPARNASSE, GAUDARD Jack Yves Max, BERGERON épouse GAUDARD Marie-Odile, REVERDY Jean-Claude Robert, HUMBERT Michèle, PICHARD veuve VANNIER Madeleine Marguerite Marie-Thérèse, VANNIER épouse DURAND Françoise Marie Suzanne, VANNIER Arnaud François Pierre, VANNIER Charles François Pierre, VANNIER Jérôme Jean-Pierre Ernest, GUILLARD Michel Georges Robert, GAUTHERAT Chantal, JAUD Denis Henri Daniel, LE BORGNE épouse JAUD Marie Hélène Augustine, MAURICE Françoise Jacqueline, EURL LANZON, HORBER Marcel, CARRE épouse HORBER Christiane, BARRIELLE épouse GROSSI Anne-Marie Andrée Eugénie, SALLEE Jean-Claude Eldin Charles, BANCEL épouse SALLEE Agnès Marie Josèphe, CRESPEL Michel Eugène Roger, MOREL épouse CRESPEL Laurence Anne Guillemette, COUILLAUD Jean-Dominique, JOUTEUX épouse COUILLAUD Monique, GUEZENNEC Caroline-Anne, GUEZENNEC Antoine Philippe Henri, GUEZENNEC Hubert Xavier Bernard, CONDAMIN Pierre Claude Paul, COLLANGE épouse CONDAMIN Marie-France Madeleine Michèle, DUBOIS Jacques Jean-Marie, ADAN épouse DUBOIS Marie-Josèphe Françoise Henriette, COFFRE épouse VANEL Christine Marie Paule, MARIAU Gilles Pierre Marie, PIONNIER épouse MARIAU Evelyne Chantale Jocelyne, BOYER Pierre Marcel, DARROT épouse BOYER Denise Marie Thérèse, MELTZHEIM Bernard Marie Pierre, RENARD Olivier Pierre Julien, LEMOINE épouse RENARD Martine Christiane Mauricette, DAVID Patrick René Paul, ROSSEL épouse DAVID Jacqueline Gilberte, DUSSERE Louis Marie Bernard, LEMONNIER épouse DUSSERE Dominique Marie Eliane, DENIAUX Bernard Georges André, LEDOLLEY épouse DENIAUX Lucienne Marie-Thérèse Yveline, CHUPIN Karine Marguerite Cécile, SARELS Jean-Marc, DETAVERNIER épouse SARELS Marie-Raphaëlle, GAILLARD François Emile Albert, CHEVALLIER épouse GAILLARD Dominique Andrée, FONTAINE Jean-Paul Gustave Emile, PARPET épouse FONTAINE Isabelle Caroline Claudine
27/03/2009
Voir →