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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01711_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Jean-François Papin, premier conseiller, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
616343f588dc29ccde27f0a3
28 septembre 2011
28 septembre 2011
à ce titre n'a donc plus d'objet; Considérant que la société Saumon's, dite Etains du campanile, commercialise des objets en étain dans son magasin; que la société Pewterpassion.com, dite Etain passion
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d1d
8 novembre 2001
8 novembre 2001
*AO 114 (pré), supportant passage au profit de AO 115 4 ha 96 a 38 ca *AO 123 (terre) 8 a 96 ca *AO 127 (terre) 96 a 62 ca *AO 234 (terre) 3 a 20 ca *AO 236 (terre) 12 ca Lieudit "Les Papillons
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9300e
9 mars 2016
9 mars 2016
l'accès de la maison de Pancone était interdit aux autres indivisaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f9a
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Jean albert FUHRER de la SCP EXAEQUO AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS APPELANT SAS ATELIERS PERRAULT FRERES 30 rue Sébastien Cady 49290 CHAUDEFONDS SUR LAYON Représentant : Me Philippe PAPIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f08b
17 janvier 2012
17 janvier 2012
MANS, décision attaquée en date du 03 Juillet 2009, enregistrée sous le no 08/ 00440 DÉSISTEMENT APPELANTE : Madame Christelle X... ... 72700 ALLONNES représentée par Me Laurence PAPIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb3f
27 septembre 2011
27 septembre 2011
parties ont été convoquées le 5 août 2010 à l'audience du 10 février 2011, date à laquelle l'affaire a été renvoyée à l'audience de ce jour, compte tenu du changement de conseil de l'appelant, maître PAPIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaa4
3 janvier 2012
3 janvier 2012
attaquée en date du 05 Novembre 2010, enregistrée sous le no 09/ 00629 DÉSISTEMENT ARRÊT DU 03 Janvier 2012 APPELANTE : Madame Françine X... ... 72230 RUAUDIN représentée par Me Laurence PAPIN
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01173_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 juin 2022, Cap digital Paris Région, représenté par Me Charles Papon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 6°) de mettre
Source officielle3e chambre sociale
6285e1146a1876057df5d336
18 mai 2022
18 mai 2022
: Jugement du 17 JANVIER 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE PERPIGNAN N° RG21500278 APPELANTE : Madame [L] [W] épouse [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Passion-célestin
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01977_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
B correspondent aux loyers d'une sous-location, et constituent en tout état de cause des libéralités ; -certains crédits bancaires correspondent au remboursement de frais par l'association Passion du
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89443
12 juin 2007
12 juin 2007
Jean-Louis PAGNON, Substitut Général *********** COMPOSITION DE LA COUR LORS DU PRONONCE DE L'ARRET PRÉSIDENT : -M. STOLTZ Jean-Michel, Conseiller ASSESSEURS : -M.
Source officielle1ère Chambre
6034993510aec685c62113bb
8 novembre 2016
8 novembre 2016
à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Lionel PAPION
Source officielleRETENTIONS
677cc333cf451bb7cd929397
4 janvier 2025
4 janvier 2025
LA PREFETE DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 04 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Florence PAPIN
Source officielleRETENTIONS
677cc333cf451bb7cd92939b
4 janvier 2025
4 janvier 2025
PREFET DU PUY DE DOME COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 04 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Florence PAPIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd9267c
28 août 2015
28 août 2015
COMPARANTE-assistée de Me Carole PAPON, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 2851 du 11/ 06/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90acb
30 septembre 2013
30 septembre 2013
représenté par Me Carole PAPON, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 12/ 7577 du 18/ 02/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges)
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6688de04676b73dd81b96c9a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
------- ARRÊT DU : 05 JUILLET 2024 PRUD'HOMMES N° RG 21/06703 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MORB Association de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales 'Les Papillons
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
627df92c0d41e0057d43e59c
12 mai 2022
12 mai 2022
le 8 janvier 2016, que des défauts sont apparus dès le mois de mai 2016, qu'à la demande de Mme [Z], la société FLD Auto lui a remis un kit distribution, puis a remplacé à titre gracieux le boîtier papillon
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65321b279e4ea48318f5aea7
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Florence PAPIN, Présidente Madame Valérie MORLET, Conseillère Madame Anne ZYSMAN, Conseillère
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