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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
603372599c748e26cc0c77ac
14 juin 2017
14 juin 2017
d'euros en 2008-2009, de 5,5 millions d'euros en 2009-2010, de 0,6 millions d'euros en 2010-2011 une prévisions de perte de l'ordre de 12 millions d'euros pour l'exercice 2011-2012.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
603372599c748e26cc0c77ad
14 juin 2017
14 juin 2017
d'euros en 2008-2009, de 5,5 millions d'euros en 2009-2010, de 0,6 millions d'euros en 2010-2011 une prévisions de perte de l'ordre de 12 millions d'euros pour l'exercice 2011-2012.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
603372599c748e26cc0c77be
14 juin 2017
14 juin 2017
d'euros en 2008-2009, de 5,5 millions d'euros en 2009-2010, de 0,6 millions d'euros en 2010-2011 une prévisions de perte de l'ordre de 12 millions d'euros pour l'exercice 2011-2012.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616282427a007b88ee1567aa
19 mars 2013
19 mars 2013
de 61,3 millions d'euros par Oriante.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
627b55e376c5d9057df801d9
10 mai 2022
10 mai 2022
Il indique que 'la provision de 1,782 million d'euros couvre 90 % des créances 'PP' ou douteuses (1,582 million d'euros) et 12 % des autres créances clients non identifiées comme tel (5,188 millions d'euros
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02589_20250213
13 février 2025
13 février 2025
d'euros et de 442,8 millions d'euros en 2020 et, d'autre part, de 256 millions d'euros et de 426,6 millions d'euros en 2022.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6979d53acdc6046d47f55da7
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Au 31 décembre 2018, l'EBITDA était nul (contre 4,2 millions d'euros au 31 décembre 2017) et la trésorerie consolidée était négative pour 8,5 millions d'euros.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fd9ee8cff0c3f2ef9ada9b8
30 octobre 2019
30 octobre 2019
Cet accord prévoyait que le financement du projet, alors évalué à 580 millions de roupies mauriciennes (MUR), serait assuré pour partie (215 millions MUR) par les apports en capital suivants : 120 millions
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61630b6142de3d260b99315f
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Pour établir qu'elle a travaillé essentiellement pour la société RPS, Mme [E] expose que la SARL Sogepi est une filiale de la société RPS dont l'activité est la maîtrise technique de tranchées en milieu
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163cdb7a4f434918a1e525e
17 juin 2010
17 juin 2010
d'accorder sa garantie, mais à l'importance de la clientèle de la société et à la généralisation des désordres à toute sa production, que c'est à l'évidence le retentissement de ce sinistre dans le milieu
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21917_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Aux termes de l'article 1er de l'arrêté du 14 mars 2018 portant création du service territorial éducatif de milieu ouvert de Carpentras (84) : " Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fd9b80b695925ade68b69c7
6 décembre 2019
6 décembre 2019
un salaire net de 10 millions de francs CFA, alors que M.
Source officielleChambre Sociale
6780b92db10ab0632f7049b8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Santé publique (notamment eaux de boisson, eaux de loisir, eaux médicales ; hygiène et sécurité en milieu industriel ou hospitalier ...) ; . Santé animale ; .
Source officielle17e chambre
5fd9f7f93d3d283924d6f45f
23 octobre 2019
23 octobre 2019
de 8 millions d'euros.
Source officielle17e chambre
5fd9f7fb3d3d283924d6f468
23 octobre 2019
23 octobre 2019
de 8 millions d'euros.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00779_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Ainsi, il y a lieu d'ajouter à la somme de 119,414 millions d'euros, la somme de 15,713 millions d'euros au titre des charges de structure. 8.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03342_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Ainsi, il y a lieu d'ajouter à la somme de 125,387 millions d'euros, la somme de 14,498 millions d'euros au titre des charges de structure. 8.
Source officielle1re chambre sociale
69eafc73cdc6046d4757208f
23 avril 2026
23 avril 2026
d'inscription au répertoire général : N° RG 23/02756 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P2YU Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 DECEMBRE 2022 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MILLAU
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6036673a07b4bf088c0899f3
29 octobre 2015
29 octobre 2015
que de 3,3'% de 2006 (109 millions d'euros) à 2007 (112,6 millions d'euros) a diminué de 13,7'% en 2008 (97,1 millions d'euros) puis de 64,7'% en 2009 (34,3 millions d'euros), - le chiffre d'affaires
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b00
2 novembre 2006
2 novembre 2006
C/ AIDE SOCIALE A L'ENFANCE DE L'INDRE, AIDAPHI SERVICE ASSISTANCE EDUCATIVE EN MILIEU OUVERT EXPEDITIONLE :COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SPÉCIALE DES MINEURS ARRÊT DU 02 NOVEMBRE 2006 No 124-4 Pages
Source officiellePage 16 sur 905