Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
6260f8e16d9e13277d6e37c5
20 avril 2022
20 avril 2022
Par jugement du 16/05/2017, le tribunal d'instance de [Localité 2] a notamment déclaré recevable l'action contre la SARL Administration de Biens Laborde( ci-après ABL), l'a condamnée à payer à la SARL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
697c5820cdc6046d4738b9b4
29 janvier 2026
29 janvier 2026
AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marion LAROUDIE collaboratrice de Me Lisa HAYERE de l'AARPI ACLH Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : A845 à DÉFENDEUR
Source officielleChambre 1-8
653219689e4ea48318f5a8ae
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Adresse 3] représentée par Me Romain CHERFILS, membre de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Brigitte FOSSAT, membre de la SCP LABORDE
Source officielle1ère Chambre
64364d6329c3df04f589a5c0
11 avril 2023
11 avril 2023
Les déclarations du chauffeur du poids lourd selon lesquelles le véhicule de Monsieur [V] [A] était en dérapage lorsqu'il a abordé la courbe, qu'il a labouré le bas-côté avec les roues arrières et qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d19a
12 janvier 2009
12 janvier 2009
VIMONT, avoués assistée de la SCP SEGUY-BOURDIOL- DAUDIGEOS LABORDE, avocats INTIMÉE D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bbb
15 janvier 2002
15 janvier 2002
de nature non pas à exclure mais à réduire l'indemnisation des préjudices soufferts par les intimés ; qu'il leur sera alloué la somme de 20.000 F au titre du préjudice moral exception faite d'Aurore LABORDE
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d39
21 février 2002
21 février 2002
ENTRE : Monsieur Francis X... né le 18 Novembre 1961 à EAUZE (32800) Ave de leango BP 775 POINTE NOIRE - CONGO représenté par Me Jacques VIMONT, avoué assisté de la SCP SEGUY - BOURDIOL - DAUDIGEOS - LABORDE
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86f2c
22 mars 2004
22 mars 2004
DESCOUBES, avocat au barreau de MONT DE MARSAN Compagnie d'assurances GROUPAMA SUD OUEST prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège 5, place Marguerite Laborde
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fec
5 juin 2007
5 juin 2007
Elle expose que, durant toute cette période, les talus ont été arasés et le chemin labouré par ses fermiers et intégré à son domaine.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a4a6
22 janvier 2008
22 janvier 2008
aux débats des attestations qui relatent ses conditions de travail qui correspondent à un temps plein, (remise en état d'une cave à vin effondrée, entretien régulier de dix hectares de pâturages, labourer
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a928
22 octobre 2007
22 octobre 2007
dans l'affaire opposant : APPELANTE : COMPAGNIE GROUPAMA D'OC représentée par son Directeur domicilié en cette qualité au siège social 5 place Marguerite Laborde 64024 PAU CEDEX 9 représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b460
7 mars 2008
7 mars 2008
LABORDE & FOSSAT, avocats au barreau de DRAGUIGNAN INTIME Syndicat de copropriétaires 3 PLACE CAVAILLON- 83990 SAINT TROPEZ, représenté par son Syndic en exercice Monsieur Hagen X... ... 83990
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00550_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
B déclare avoir commencé à travailler à compter du 27 janvier 2020 pour l'entreprise SARL Laborde, en tant qu'ouvrier paysagiste, d'ailleurs en partie sans autorisation de travail, et s'il produit son
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6438f251a942a604f5e93441
13 avril 2023
13 avril 2023
L'acte notarié énonce en effet que la parcelle A [Cadastre 6] (en réalité A285) est à usage de labour.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02677_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
protocole de destruction de la parcelle suspectée d'héberger des chenilles légionnaires d'automne comportant cinq étapes (traitement insecticide, destruction mécanique de la parcelle, traitement du sol, labour
Source officielle2ème Chambre civile
696a7013cdc6046d478c9148
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le contrat prévoit notamment qu'il doit : - 'reconstituer le sol au moyen de fumures, d'amendements et d'engrais', 'prendre soin [des prairies] comme des labours en les fumant, les amendant et en y épandant
Source officielle1ère Chambre civile
679336afcc9763289b7250fc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Au jour du décès de [O] [I], son patrimoine était composé des biens suivants : - La moitié indivise en pleine propriété des deux parcelles de terre : * une pièce de terre en labour sise à [Localité
Source officielle1ère Chambre
659cf2e50b6b43000800d8a9
8 janvier 2024
8 janvier 2024
[V] a facturé à l'Earl du Grand Chemin les prestations de labour, de semis, de pulvérisation et d'épandage, outre la facturation de paille et de blé récupérés par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89ce0
10 mai 2007
10 mai 2007
agricole au sens des dispositions qui viennent d'être rappelées doit démontrer l'existence à son profit non seulement d'une véritable liberté dans les activités matérielles d'exploitation de la parcelle (labours
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT03800_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
partie appelée à desservir le terrain d'assiette, une largeur comprise entre 2,80 m et 3,10 m, et que " les limites des champs de chaque côté de la chaussée " ne sont pas " alignées " et que " certains labours
Source officiellePage 16 sur 35