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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85180
20 mai 1999
20 mai 1999
DE L'HOPITAL SAINT JEAN DE JERUSALEM" ou "HOSPITALIERS DE SAINT JEAN DE JERUSALEM" et que cette communauté devint un ordre, approuvé par le Pape en 1113.
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d1f
29 octobre 2007
29 octobre 2007
Lucienne X... est décédée le 9 juin 2003 et Jean X... le 13 avril 2004.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162fa8e687317f24325aeff
28 juin 2012
28 juin 2012
et demande donc à la Cour de prononcer la condamnation sous astreinte de la société Voyages Itinéris à lui produire les pièces justificatives demandées.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d738
14 février 2011
14 février 2011
né le 28 Août 1950 à POZNAN (POLOGNE) ... 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Marie-Pierre MONTEGU, avocat au barreau de LYON Date
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac55
4 mars 2008
4 mars 2008
Jean Antonio X... X..., et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cba3bd3db21cbdd8de8d
11 mars 2011
11 mars 2011
En février 2008 Jean-Pierre X... est devenu le Directeur Général de la société FAB.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcaf
18 avril 2011
18 avril 2011
né le 06 Novembre 1965 à CONSTANTINE (ALGERIE) (25000) Cabinet de Maître Z... ... 69006 LYON représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Hervé BERNARD, avocat
Source officielle8e Chambre A
616258f1a2370d151415abe7
26 janvier 2012
26 janvier 2012
TOUBOUL, avoués à la Cour assistée par Me Jean-Marie BURGUBURU, avocat au barreau de PARIS, et par Me Bertrand CHABENAT, avocat au barreau de PARIS S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dca0
22 mars 2011
22 mars 2011
Jean et Mme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de06
16 mai 2011
16 mai 2011
C/ Mme Denise Blanche Colette Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e24
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Jean-Luc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc57
10 octobre 2012
10 octobre 2012
placé près Monsieur le Premier Président GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89901
4 décembre 2007
4 décembre 2007
référé, origine Tribunal mixte de Commerce de SAINT-DENIS, décision attaquée en date du 08 Novembre 2007, enregistrée sous le no 07/230 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ No 77 DU 4 DÉCEMBRE 2007 NOUS, Jean-Paul
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a13
6 mai 2003
6 mai 2003
JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP LEANDRI-LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Marie-Colette BRENOT, Président de Chambre Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cec6
13 novembre 2008
13 novembre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 13 NOVEMBRE 2008 No 2008/ 387 Rôle No 07/12907 SOCIETE S.N.C MIDI COMMERCES C/ Michèle Colette Paule Y.
Source officielle17e Chambre
6032a3930c64ef1959f15b64
14 décembre 2017
14 décembre 2017
avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Octobre 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da2
20 juin 2006
20 juin 2006
No 04/06121 AFFAIRE : X..., Collette Y... divorcée Z... C/ A..., Claude, Maxime, Corentin Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddb9
9 mai 2011
9 mai 2011
né le 07 Juillet 1966 à BOURG-EN-BRESSE (01000) ... 01780 SAINT-DENIS-EN-BUGEY représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Yves REVELLIN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c2
13 octobre 2009
13 octobre 2009
entre Jean-Christophe X... et Gisèle Z..., relativement à l'immeuble situé ..., commet le Président de la Chambre des notaires de l'Hérault ou son délégataire pour procéder aux dites opérations de
Source officielleChambre Commerciale
66878d0d05d6f7f678d49446
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EDEN WASH immatriculée au RCS de Cusset sous le numéro 477 923 767 Lieudit [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Jean-michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU
Source officiellePage 16 sur 131