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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91401
9 avril 2014
9 avril 2014
Le certificat de 24 heures du Dr C...fait état d'un contact restreint et hostile, ainsi que d'un déni de toute violence à l'égard de son épouse, Mr X... se montrant véhément et intolérant à la frustration
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fe2
10 février 2015
10 février 2015
montrant massivement intrusive dans l'éducation de son fils et certains membres de la famille l'insultant régulièrement ou lui portant des coups, l'isolant lors des repas et se montrant de plus en plus hostile
Source officielleChambre des étrangers-JLD
642e75e18b510604f5bc1f16
5 avril 2023
5 avril 2023
Les éléments d'audience ont confirmé les constatations médicales : contact hostile, discours logorrhéique, désorganisé et nombreux sauts du coq à l'âne avec des idées de persécution bien présentes (existence
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64af9902049d5c05db1731fd
12 juillet 2023
12 juillet 2023
[G] [K] mentionne la persistance d'un déni des troubles, l'existence d'un syndrome délirant de thèmes persécutifs et de mécanisme interprétatif, un contact qui reste hostile, un délire congruent à l'humeur
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64bb735a0d42fcd969e7cf4f
21 juillet 2023
21 juillet 2023
[J] décrit un contact hostile et fermé, un discours circulaire, une banalisation de ses troubles et de son comportement, un déni du besoin de soins, un vécu délirant de persécution, Mme [H] [T] simulant
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66235aceaec0e60008fe9a01
19 avril 2024
19 avril 2024
le cadre de son programme de soins, elle est ponctuelle à ses rendez-vous médicaux et se présente régulièrement pour son traitement par injection retard ; la présentation et le contact sont moins hostiles
Source officielle1ère Chambre
67f8b4ecb12b01e97e03d855
10 avril 2025
10 avril 2025
Concernant la médiation, ce qui aurait pu être une solution surtout si elle avait été clairement sollicitée en première instance, le conseiller de la mise en état constate que la SCI Six et Sept y est hostile
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
660f950ca40f8b0008cb7783
4 avril 2024
4 avril 2024
Elle s'est présentée menaçante, hétéro-agressive et hostile vis-à-vis d'une aide-ménagère qui devait intervenait au domicile de son père.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163c2c51a5f0a71dc3c91ee
17 septembre 2010
17 septembre 2010
donner au litige, Évoquer, Ordonner à la Sa INDEX MULTIMEDIA le versement à la Sas CALL EXPERT des sommes à titre provisionnel de 559 728 € correspondant au paiement des forfaits Réunion et data/hotline
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ae6
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Au regard du budget déficitaire des époux X...et alors que le fils aîné de la fratrie est candidat à l'exercice du mandat de curatelle de son père sans que les trois enfants hostiles à cette désignation
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c0b
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Il demande l'infirmation de la décision du premier juge en faisant valoir qu'il n'est pas hostile aux soins et qu'il accepte de les suivre dans le cadre d'une hospitalisation libre.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e73
27 décembre 2013
27 décembre 2013
satisfactoire » son offre de 20 000 euros à titre de prestation compensatoire alors qu'elle fut fixée à la somme de 200 000 euros par ce magistrat, cette disproportion révélant l'état d'esprit foncièrement hostile
Source officielle5ème chambre sociale PH
69e7088bcdc6046d47fa348d
20 avril 2026
20 avril 2026
directe des manquements de l'employeur à son obligation de sécurité, - l'association [1] ne l'a pas protégé dans un contexte de travail dégradé, dès son embauche, il a été confronté à un environnement hostile
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6516703b788aac83189ea903
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Mme [C] [O] estime que ce harcèlement a porté atteinte à sa dignité et l'a confrontée à une situation intimidante, hostile et offensante.
Source officielleSociale B salle 2
68199b2e45063c42e32537fa
25 avril 2025
25 avril 2025
Elle démontre que le 8 novembre 2021, la responsable hotline, responsable hiérarchique de M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fca6fe360b2355b6964709a
16 octobre 2020
16 octobre 2020
son casier et rapporté les effets qui s'y trouvaient en les plaçant au milieu d'une salle en affirmant qu'ils étaient à l'origine de l'odeur, qu'en février et mars 2014, elle a subi le comportement hostile
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61624d67ed30a8f5617382d3
20 février 2014
20 février 2014
En outre, votre refus d'oeuvrer dans un sens favorable à une décision collective, accompagné de déclarations hostiles, voire menaçantes, ne pouvait plus permettre votre maintien en fonction.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03609_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
général des impôts ; - les projets de conteneur de confinement blindé et mobile, d'une porte étanche motorisée pour enceinte de confinement nucléaire, d'une unité de perçage téléopérée en milieu hostile
Source officielleCh. Sociale -Section A
62c5296aa2c423637907979c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
discrimination syndicale : Mme [S] soutient qu'une ambiance particulièrement délétère règne au sein de l'Association LA PROVIDENCE et que nombreux salariés subissent le comportement particulièrement hostile
Source officielleChambre 1 A
635b71c2b201587f74be01e5
26 octobre 2022
26 octobre 2022
MINUTE N° 500/22 Copie exécutoire à - Me Pégah HOSSEINI SARADJEH - Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS Le 26.10.2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officiellePage 16 sur 87