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326 résultats pour « Hoeffel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879f3

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

projets nucléaires en cours (LIANYUGANG et GNP3 pour l'instant) et bien au nom et pour le compte d'autrui par un agent d'affaires ou un agent immobilier, conclusion d'un contrat de transport ou d'hostellerie

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20163439

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

déployés, à savoir les tracts, la lettre envoyée aux grenoblois (réalisation et affranchissement), la pièce de quatre pages diffusée en interne, les affichettes, les affiches, les bandeaux de la façade de l'hôtel

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163106

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

21318/70 - Dojo d'un montant de 150 000 € ; g) 2135/822 - Lignes d'un montant de 15 000 € ; h) 2151/822 - Soult d'un montant de 157 200 € ; i) 2152/822 - Eluard d'un montant de 70 000 € ; j) 2313/70 - Hôtel

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20104684

Appel

21 décembre 2010

21 décembre 2010

et www.genealogie.com, des documents suivants : - fonds anciens (antérieurs à 1790) : - série F : registres matricules et répertoires d'entrées, de sorties, de naissances, de décès ; personnel Hôtel-Dieu

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06dcbcdc6046d476871b4

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Elle applique la convention collective nationale des hôtels, cafés et retaurants, dite HCR.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69f2e6cccdc6046d470caf8a

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

La convention collective applicable est celle des Hôtels Cafés Restaurants (HCR). M. [B] a été placé en arrêt de travail du 7 au 10 septembre 2020. M. [B] a démissionné le 30 septembre 2020.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

69d73dbccdc6046d479ba82d

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

L'état descriptif de division démontre par ailleurs que cet ascenseur dessert le 1er étage jusqu'au 4è étage de l'hôtel particulier des appelants.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb5dcdc6046d478a749a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[P] a adhéré au contrat collectif obligatoire de prévoyance du personnel relevant de la convention collective nationale des Hotels-Cafés-Restaurants garantissant notamment, les risques maladie et décès

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafbd7cdc6046d47570c85

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La relation contractuelle est régie par la convention collective des hôtels, cafés et restaurants.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f31cdc6046d4709ba63

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Les relations contractuelles des parties sont régies par les dispositions de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2'juin'1993.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fbe12cdc6046d47e9b091

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

cartes bancaires, justificatifs bancaires des remises d'espèces et toute facture ou document qui serait encore en sa possession impactant l'établissement comptable au 31/12/2020), - la carte VIP de l'Hôtel

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03906_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

En outre, les sévères troubles neurologiques développés en juillet 1975 par les ouvriers de l'usine de la société Life Sciences Products située à Hopewell aux Etats-Unis, qui ont été directement exposés

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f97af8cdc6046d47a14b64

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

En effet, il résulte du paragraphe 'Pièces examinées' en page 2 du rapport que l'expert judiciaire n'a analysé que 'Le dossier du Centre Hospitalier Hôtel Dieu'.

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69f97b8bcdc6046d47a16e83

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

embauché le 5 juillet 2021 par la société par actions simplifiée (SAS) [1] suivant contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de barman, niveau III, échelon 1 de la convention collective des hôtels

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69f2e9d2cdc6046d470d043d

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Les dispositions de la convention collective nationale des Hôtels, Cafés et restaurant sont applicables à la relation contractuelle.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69e1ce36cdc6046d47897984

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Au retour de l'hôpital je me suis rendue à l'hôtel afin de récupérer ma carte bleue car je pensais l'avoir oublié à l'hôtel et j'avais des frais d'hospitalisation à payer mais arrivée à l'hôtel je me suis

Source officielle
CA

Chambre 4-1

69ef2051cdc6046d47b06bae

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

La relation de travail est régie par la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993 (IDCC 3271). 10. Le 25 juin 2020, M. 

Source officielle
CA

Chambre 4-1

69ef205acdc6046d47b06c29

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

La relation de travail est régie par la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993 (IDCC 3271). 11.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a17d04fcdc6046d4730e6c6

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Les relations entre les parties étaient régies par la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants du 30 avril 1997 (HCR).

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a0fe576cdc6046d47870ef5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La société ne peut obtenir de concours bancaire pour financer des acquisitions immobilières dans le domaine de l'hôtellerie-restauration en raison de la crise sanitaire.

Source officielle