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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DCA_24TL00959_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme El Gani-Laclautre, première conseillère, - et les conclusions de M. Jazeron, rapporteur public.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00798_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Un tel moyen eut être soulevé our la remière fois en cause d'a el. Il ne eut être relevé d'office ».
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b1f
7 octobre 2013
7 octobre 2013
COMPARANTE-assistée de Me Fabrice-Emmanuel HEAS, avocat au barreau de MONTLUÇON APPELANTE ET : Monsieur Eric Y..., demeurant...
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02782_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Le dé artement des Côtes-d’Armor relève a el de ce jugement en tant qu’il n’a que artiellement fait droit à sa demande d’indemnisation.
Source officielleChambre civile 1-7
68676122c173dff6a7933766
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Mohamed EL
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c30
6 octobre 2005
6 octobre 2005
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE SIX OCTOBRE DEUX MILLE CINQ, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Fatima AT X... née le 7 avril 1972 à AIN EL
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d827
28 février 2011
28 février 2011
né le 09 Octobre 1963 à EL EULMA (ALGERIE) ... 19600 EL EULMA WILLAYA DE SETIF (ALGERIE) représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Séverine DEBOURG, avocat au barreau de l'AIN
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01784_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
B... fait a el du jugement du 30 avril 2025 ar lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande tendant à l’annulation de cet arrêté.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02045_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
La résidente de la cour administrative d’a el de Nancy a désigné Mme Kohler, résidente-assesseure, our signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04118_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B... re rend en a el, avec la même argumentation qu’en remière instance, le moyen tiré de l’insuffisance de motivation de l’arrêté du 30 juin 2025 du réfet de la Seine-Saint-Denis.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd9110e
13 février 2014
13 février 2014
/ 03833 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 Décembre 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 10-00113 APPELANT Monsieur Mohammed X... ... 39410 EL
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6363686337e31b7f74444a52
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[Z] [F] né le 01 Janvier 1998 à [Localité 1], de nationalité guinéenne ayant pour conseil en première instance, Me Hamed El Amoudi, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire -
Source officielleChambre 3-1
6364bae5e405357f749ea7e0
3 novembre 2022
3 novembre 2022
SOCIETE NOUVELLE CHANTIER NAVAL DES BAUX Société EL FIRE YACHTING Société HDI - GERLING INDUSTRIE VERSICHERUNG AG Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Maud DAVAL-GUEDJ
Source officielleRétention Administrative
69e31926cdc6046d47a7fec9
17 avril 2026
17 avril 2026
L'affaire a été débattue en audience publique le 17 Avril 2026 devant Madame Véronique MÖLLER, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Himane EL
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c20a9a1e0d40d96967d8a0
26 juillet 2023
26 juillet 2023
[M] [W] né le 01 Juin 1977 à [Localité 1], de nationalité Tunisienne ayant pour conseil en première instance, Me Hamed El Amoudi, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire -
Source officielleRecours Hospitalisation
66c977893146d66d29a52396
20 août 2024
20 août 2024
l'affaire : APPELANT [W] [P] né le 21 Novembre 1999 à [Localité 2] - ETHIOPIE ACTUELLEMENT HOSPITALISE AU CENTRRE HOSPITALIER GERARD MARCHANT A [Localité 3] représenté par Maître Valère EL
Source officielleChambre commerciale 3-2
6676abc3bda5be661d8480c0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
SELARL EL BAZE-CHARPENTIER [Adresse 6] 09ème étage [Localité 8] S.E.L.A.R.L. SELARL FHB [Adresse 3] [Localité 10] S.C.P. SCP BTSG [Adresse 1] [Localité 10] S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre commerciale 3-2
6676abc3bda5be661d8480c2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
SELARL EL BAZE-CHARPENTIER [Adresse 5] 09ème étage [Localité 9] S.E.L.A.R.L. SELARL FHB [Adresse 3] [Localité 10] S.C.P. SCP BTSG [Adresse 1] [Localité 11] S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre commerciale 3-2
6676abc4bda5be661d8480c4
9 janvier 2024
9 janvier 2024
SELARL EL BAZE-CHARPENTIER [Adresse 5] 09ème étage [Localité 9] S.E.L.A.R.L. SELARL FHB [Adresse 3] [Localité 10] S.C.P. SCP BTSG [Adresse 1] [Localité 10] S.E.L.A.R.L.
Source officielle1re chambre civile
6871efb957f38d6b27c27759
10 juillet 2025
10 juillet 2025
LASTELLA GENIE CLIMATIQUE prise en la personne de son représentant statutaire ou légal en exercice, domicilié de droit au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mohamed EL MAHI,
Source officiellePage 16 sur 267
LAMA LAMA, El-Hemelek, Antonio, LAMA LAMA
16/08/2026
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LAMA LAMA, El-Hemelek, Antonio
23/04/2026
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BOUFENCHOUCHE, El Heme Sarah
17/04/2026
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LAMA LAMA, El-Hemelek, Antonio, LAMA LAMA
26/11/2025
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Mercure Formation, El MICHAEL SIMONIN AUTO-ECOLE HEMICYCLE
Aux termes d'un acte SSP du 1er février 2025 sous condition suspensive et aux termes d'un acte réitératif du 27 mai 2025 à PARIS, enregistrés au service de la Publicité Foncière et de l'enregistrement de MARNE, le 02 juin 2025, Dossier 2025 00023783, référence 5104P04 2025 A 01522 Domicile ancien propriétaire : 15 rue Saint-Dominique 51000 Châlons-en-Champagne
01/08/2025
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