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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd86703
5 septembre 2002
5 septembre 2002
ou en inopposabilité d'une décision de divorce rendue à l'étranger Demande d'exequatur APPELANTE et Réquérante : L'OFFICE CANTONAL DE LA JEUNESSE DE REUTLINGEN ès-qualité de représentant de l'enfant Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889ae
17 octobre 2006
17 octobre 2006
No 05/06007 AFFAIRE : RATP e la personne de son représentant légal C/Didier Roland X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d027
26 novembre 2008
26 novembre 2008
au cours de laquelle, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller a été entendu en son rapport oral, Maître Lyliane PICARD et Maître Marie-Line SOIRAT ont été entendus en leur plaidoirie et ont donné leur accord
Source officielleCour d'Appel
édure de référé Yc/Socamip MMA
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e8
24 mars 2011
24 mars 2011
au cours de laquelle, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller a été entendu en son rapport oral, Maître Marie-Jeanne MOUDOULAUD et Maître CHAGNAUD, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie et ont donné
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd0d
22 avril 2011
22 avril 2011
C/ SA BANQUE TARNEAUD, Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf2
22 juin 2006
22 juin 2006
Didier Y... les parcelles sises à : . AUBIGNY, lieudit "Jatte des Chaux Fourrés", cadastrée section ZB no 15 pour 1 ha 51 a 17 ca, .
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035aa796d186e0e7808861d
17 mars 2016
17 mars 2016
La société IMPRIMERIE DIDIER MARY, dont l'effectif était d'environ 460 salariés, fait partie du groupe hollandais CIRCLE PRINTERS.
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa89
20 février 2008
20 février 2008
P. ... 75015 PARIS représentée par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY C..., avoués à la Cour Monsieur Didier D... ... 27400 SURVILLE n'ayant pas constitué avoué bien que régulièrement
Source officielleContestations avocats
63d4cd2592a57405de331842
26 janvier 2023
26 janvier 2023
d'honoraires d'avocat Rendue le vingt six janvier deux mille vingt trois Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt quatre novembre deux mille vingt deux par Monsieur Didier
Source officielle3ème chambre
63e3500c500dc805de37d382
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Adresse 8] Rèf : IR 2017 S.C. [3] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Intervenant volontaire Représentée par Me Jérôme MARFAING-DIDIER
Source officielleChambre 1-7
6870a3272e3e3b1864ce22e8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[G] [J] Représentant : Me Vanessa DIDIER de la SELARL AXE AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE Mme [K] [X] [C] Représentant : Me Vanessa DIDIER de la SELARL AXE AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89bb6
13 septembre 2006
13 septembre 2006
des dispositions des articles 786 et 910 du Nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 juin 2006 en audience non publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5d5
27 avril 2012
27 avril 2012
légal ... 97250 SAINT-PIERRE représentée par Me Mark BRUNO, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SCP ANTOINE HOUDEVILLE-WILFRID MEYER, représentée par son liquidateur amiable Me Didier
Source officielleChambre 4-5
68e899f860ca52a2831c027e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PA/KV Rôle N° RG 21/13458 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIDT4 [U] [E] [B] [E] [L] [T] [E] C/ [P] [O] Copie exécutoire délivrée le : 09/10/25 à : - Me Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92651
21 juillet 2015
21 juillet 2015
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890b2
15 janvier 2007
15 janvier 2007
Sur les demandes à l'encontre de Didier et Romain X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0bd
6 février 2012
6 février 2012
Didier Y... Constitution d'avocat aux lieu et place de la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoué précédemment constituée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa5b
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard
Source officielleChambre sociale
66235ac6aec0e60008fe98d1
18 avril 2024
18 avril 2024
DIDIER DENIS C/ URSSAF BOURGOGNE Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 18/04/24 à : -Me SOULARD C.C.C délivrées le18/04/24 à : -Me MEUNIER -
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad77
7 mai 2008
7 mai 2008
Didier X...
Source officiellePage 16 sur 330