Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd93a06
20 février 2017
20 février 2017
INTIMÉES Madame Corinne Yvelise Z... ... ... 97118 SAINT-FRANCOIS Comparante en personne Assistée de Maître Nadia BOUCHER (Toque 18), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART AGS-CGEA
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616307ef5a67331bacec3bd1
26 octobre 2011
26 octobre 2011
[I] était seulement formateur de sorte que l'ajout de l'activité de coordinateur imposait une rémunération spécifique à son profit ; Qu'en revanche, l'attribution à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616340267dbf94c22343c9d4
1 décembre 2010
1 décembre 2010
siège [Adresse 2] représentée par Me Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour assistée de Maître GARRELON (SCP HONIG METTETAL NDIAYE) avocat INTIMEES SOCIETE CGCE - COMPAGNIE GENERALE DE COORDINATION
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66975e8e92a5b3e8ade13e44
16 juillet 2024
16 juillet 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de :
Source officielleChambre civile
660f94f1a40f8b0008cb738d
4 avril 2024
4 avril 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielle1ère Chambre C
6031dfbd80b9e1b37c98acf6
14 juin 2018
14 juin 2018
N° RG 17/22596 N° Portalis DBVB-V-B7B-BBU5T Corinne X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c879bd3db21cbdd85603
21 mars 2001
21 mars 2001
PROCÉDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES: Pierre-Alexandre Y... est né à SAINTES (17), le 27juillet 1989, de Mme Corinne Y..., qui l a alors reconnu.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc17
27 mars 2008
27 mars 2008
C / Corinne Y..., Philippe Z...
Source officielleSociale A salle 3
62c52968a2c423637907977d
29 avril 2022
29 avril 2022
l'Ecole de Service Social de la Région du Nord, Association gérant l'Institut Social de [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Yves SION, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Corinne
Source officielleChambre civile
65449d4dc71a6a83181c8dee
2 novembre 2023
2 novembre 2023
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9377a
25 novembre 2016
25 novembre 2016
avocat général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président en date du 31 août 2016, assistée de Corine
Source officielleChambre sociale
68ef2a771643bddf8ff84d8b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Localité 3] Représentant : Me Jean pierre GAUTHIER de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous,Corinne
Source officielleChambre sociale
697c4dd0cdc6046d47373e13
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Thierry GANGATE de la SELARL GANGATE ET MARGERIN, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE JONCTION N° Nous, Corinne
Source officielleRequêtes
698ed8a9cdc6046d472b5eb7
11 août 2025
11 août 2025
RG 25/00158 - N° Portalis DBVE-V-B7J-CLOC COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE SUR REQUETE DU ONZE AOUT DEUX MILLE VINGT CINQ Nous, Corinne
Source officielleChambre sociale
6757d92c8bfc9d1050557b1a
17 octobre 2024
17 octobre 2024
FOURCADE - SPERA ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANTE Madame [K] [X] [D] [W] [Adresse 2] [Localité 3] INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous,Corinne
Source officielleChambre sociale
6757d92d8bfc9d1050557b24
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Z], dûment habilité à cet effet [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Lénaïg LABOURÉ, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous,Corinne
Source officielleChambre sociale
6757d92e8bfc9d1050557b26
17 octobre 2024
17 octobre 2024
KAMILLALAN [Adresse 2] [Localité 4] représentant : SELARL [Y] [X] ès qualités de mandataire judiciaire INTIMES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous,Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre
Source officielleChambre sociale
6757d92e8bfc9d1050557b28
17 octobre 2024
17 octobre 2024
, dûment habilité à cet effet [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Lénaïg LABOURÉ, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous,Corinne
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66a1ea85f87273063ab3f524
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[G] [L] Représenté par Me Emmanuelle LEMAIRE de la SELARL EMMANUELLE LEMAIRE, avocat au barreau d'AMIENS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Corinne BOULOGNE, Magistrate de la mise en état,
Source officielleChambre 1-1
665aba4397d592000810733d
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[G] [U] Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Henri ROBERTY, avocat au barreau de GRASSE Mme
Source officiellePage 16 sur 1182