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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

6364ba19e405357f749ea47a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

A l'appui de son appel, la société URBANCOOP [Localité 2] fait valoir : - L'irrecevabilité des demandes de la société URBAN COOP [Localité 2] pour non-respect des dispositions contractuelles relatives

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86159cdc6046d471999e5

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[F] qui lui écrit : "...soit tu te calmes soit je deviens pas cool, oublie pas à qui tu pleures à chaque fois, n'oublie pas que l'on t'a vu pleurer limite te faire pipi dessus dans les Pyrénées, n'oublie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5b4

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

une époque où ce matériau était utilisé par tous pour des qualités que l'on vantait, ce matériau était limité à des travaux et installations particuliers, type chaudières à la Centrale, fours à la Cokerie

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

631834c60876004f131a5fe3

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Il précise qu'il assurait la maintenance au sein de cokeries, de hauts fourneaux, de convertisseurs et fours électriques et devait confectionner des joints d'amiante et les poser sur les installations.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6789f56ab7cff8efb73576f5

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[A] [B], né en 1929, a effectué sa carrière dans une cokerie en qualité de maçon fumiste, au sein des sociétés [26] et [20], venant aux droits des sociétés [24] et [25].

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5f005940fdbe4ba0777eb

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

que donc il y a une continuité dans cette utilisation, et que d'autres salles de sport présentes sur la ville de Niort utilisent également des couleurs similaires (la franchise de salle de sport KEEP COOL

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63be638813ef607c90ab653b

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Condamner purement et simplement, Maître [O] (SELARL SBCMJ) représentant la Société COOP ALLIANCE à verser à M.

Source officielle
CA

9ème Ch Prud'homale

5fdd5b777fa08204470c0366

Appel

19 septembre 2018

19 septembre 2018

E..., RAVALEC, ALIOUEST, CECAB, COOP DE BROONS, SICA COOP DE BROONS, D... H..., VOLAILLES DE L'ODET, SA PINAULT, AGRO BIO EUROPE, C...

Source officielle
CA

4e ch. expropriations

64a9002e03029105dbedc47e

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Le 12 mars 2018, la société SCI CATHEDRALE a conclu un bail commercial avec la société « Com en Coop » afin de louer l'intégralité de l'ensemble immobilier.

Source officielle
CA

12e chambre

63c10a61bf9fd47c90a13e86

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il est admis et non discuté par les parties que Dalenys Marketing ne pouvait céder à un tiers les données à caractère personnel (adresses emails, cookies, données de navigation) utilisées pour son activité

Source officielle
CA

21e chambre

5fdb09cffdb6a99e3bc7f545

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

En 2007, il est devenu Directeur des Opérations (COO) de GBS France, entité de conseil et intégration de systèmes d'IBM.

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6350e4f442150aadff23dbfb

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[X] liés à la société [S] [I], dont il est COO (« Chief Operating Officer »). L'article précise que cette société a été créée à sa sortie de prison.

Source officielle
CA

Référés

S.A.S. LES CRECHES O P'TIT MOME Me Arnaud BOIXc/S.A

69fad0cfcdc6046d47bf77cf

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

LITTLE COOKERIE COMPANY. Cette dernière société a fait l'objet d'une liquidation judiciaire le 6 juin 2023.

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CA

Chambre Sociale-Section 3

66a33c2d02a12a235bae6d8c

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [J] [P] a été employé par la cokerie de [Localité 5] du 1er juillet 1981 au 31 décembre 2008 notamment en qualité de piqueur traçage fond, ouvrier annexe, sauveteur, élève

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

61628531c10e2193c5780946

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

)' - le courriel adressé par Mme [W] à Mme [L] (HUMANEA) le 23 avril 2009 pour lui demander de préciser sur sa fiche de paie la 'fonction COO même coefficient', - le courriel adressé par Mme [W] à M.

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Pôle 6 - Chambre 7

615e0df4c25a97f0381f50c1

Appel

9 octobre 2014

9 octobre 2014

Générale, - au Sales Handbook d'avril 2010 dont vous avez accusé réception le 2 août 2010 et, plus particulièrement l'article 1.6.1 « confidentialité de l'information », - aux rappels de MARK/DIR et MARK/COO

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CA

11e chambre

5fca24e20b709516db1d3881

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

[L] : « ' Au fait : c'est cool de retrouver la [O] que j'aime !! », Mme [M] répond merci avec un émoticon en forme de c'ur rouge, sans réaction de M. [L].

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CA

1ère Chambre civile

6901af41748a422ad953cbb9

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[I] (n°100-COOP-30541-01) arrêté au 30 novembre 2020.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

660f94efa40f8b0008cb734f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[C] ont révélé un taux de 2,4 nanogrammes par ml de sang de THC avec la présence de deux métabolites, à savoir le 110H-THC à 0,9 ng/ml et le THC-COOH à 45,9 ng/ml qui permettent de conclure, à l'instar

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035bc9db011aa2420208c36

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

nouveau changé ce rendez-vous sans le consulter et en l'informant à la dernière minute, l'empêchant ainsi de se rendre à la réunion pour laquelle il avait fait le déplacement, son avion pour son retour à Cork

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