Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22TL20677_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
A a exercé les fonctions d'éboueur au centre de collecte des déchets de Colomiers.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20679_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
B a exercé les fonctions d'éboueur au centre de collecte des déchets de Colomiers.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20681_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
A a exercé les fonctions d'éboueur au centre de collecte des déchets de Colomiers.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20682_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
A a exercé les fonctions d'éboueur au centre de collecte des déchets de Colomiers.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20683_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
A a exercé les fonctions d'éboueur au centre de collecte des déchets de Colomiers.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20684_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
B a exercé les fonctions d'éboueur au centre de collecte des déchets de Colomiers.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20685_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
B a exercé les fonctions d'éboueur au centre de collecte des déchets de Colomiers.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20699_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
B a exercé les fonctions d'éboueur au centre de collecte des déchets de Colomiers.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20704_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
A a exercé les fonctions d'éboueur au centre de collecte des déchets de Colomiers.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20705_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
A a exercé les fonctions d'éboueur au centre de collecte des déchets de Colomiers.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20706_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
B a exercé les fonctions d'éboueur au centre de collecte des déchets de Colomiers.
Source officielle3e chambre civile
62c7caaccb8dca058e3e7cdb
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La SA SOFIAP a relevé appel total de ce jugement le 20 avril 2017 à l'encontre de la SCP Coulomb-Divisia-Chiarini.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01274_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 10 novembre 2022, la commune de Colombier-Saugnieu a produit des observations en réponse.
Source officielle8ème chambre
62736a43a58162057dac66b2
4 mai 2022
4 mai 2022
COLOMBIER ELECTRICITE COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 04 Mai 2022 APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-4
626b8025d1fb03057d9a4ddc
28 avril 2022
28 avril 2022
: Faisant valoir l'absence de faute de la SA Collome Frères dans l'accomplissement de sa mission, que ne soit prononcée une éventuelle condamnation à l'encontre de la société Collome Frères et de son
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93648
4 novembre 2016
4 novembre 2016
au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée sur l'audience par Me Emily JUILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E0261 DÉFENDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur Karim X... né le 12 Avril 1975 à COLOMBES
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
679334d154e6f046d26ca4fe
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, avant-dire-droit sur la liquidation du préjudice de la société Du Vieux Colombier, une mesure d'expertise confiée à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6a1fba34cdc6046d47e94445
2 juin 2026
2 juin 2026
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE [Localité 3] (RIVP), immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 552 032 708, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911f6
3 mars 2014
3 mars 2014
Cyrille Jean-François X..., Mme Arianne Eugénie Colombe Y...
Source officielle1re chambre 2e section
64a50d1bb8594705dbfccd7e
3 juillet 2023
3 juillet 2023
tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 11-23-0015 rendue par le Tribunal de proximité de COLOMBES
Source officiellePage 16 sur 1751