Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
660e431d0740db0008fa961b
3 avril 2024
3 avril 2024
, - débouter la société des Deux Chênes de l'intégralité de ses demandes, fins et prétentions, - condamner la société des Deux Chênes à supporter les entiers dépens de I'instance, - condamner la société
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616359d41416be03751aa3fd
7 juin 2011
7 juin 2011
SANOFI CHIMIE.
Source officielle2ème Chambre
63d229de9b3c8605deec1e15
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Arguant de l'appartenance des chiens à l'origine des attaques à Mme [J] [U] M.
Source officielleETRANGERS
68e897ea6d821fc8a3c65576
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[V] [P] né le 21 Décembre 1964 à [Localité 3] (REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE) de nationalité Chinoise Aactuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00251_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Il a notamment indiqué qu'il avait quitté la Chine pour venir travailler en France en vue de rembourser les dettes contractées dans son pays d'origine et qu'il y séjournait depuis le 1er novembre 2017
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3b0
4 mars 2008
4 mars 2008
Shileng né le 18 Mars 1980 à ZHEJIANG (CHINE) Fils de X... Dafa et de Y... Xiaoe De nationalité chinoise, célibataire Sans emploi Détenu à la maison d'arrêt de SEQUEDIN, demeurant...
Source officielle16e chambre
6262489ab1a50c277d4c5d10
21 avril 2022
21 avril 2022
FONCIERE DU CHENE VERT Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Mars 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle3ème chambre
662b4405fe25450008314d1e
25 avril 2024
25 avril 2024
DOMAINE DES CHENES C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fab
30 mars 2018
30 mars 2018
C'est dans ces conditions que, par jugement du 25 mars 2016 , le Tribunal de grande instance de Sens a : - débouté la société Chênes-constructions de toutes ses demandes, - condamné la société Chênes-constructions
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
631c2adfbd7923fcb00af935
8 septembre 2022
8 septembre 2022
HOUPLINES - DEBOUTER pour le surplus la société VIENNOISERIE DU CHENE HOUPLINES de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions - CONDAMNER la société VIENNOISERIE DU CHENE HOUPLINES au paiement
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
67f602651c1a56b8e1651feb
8 avril 2025
8 avril 2025
CHINA COMMUNICATIONS CONSTRUCTION COMPANY LTD.
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b818
27 mars 2008
27 mars 2008
SCI LES CHENES Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 13 Février 2007 enregistré
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65321b289e4ea48318f5aeab
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le groupement du Grand Chêne a alors mandaté un expert pour examiner le véhicule.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01989_20250828
28 août 2025
28 août 2025
, en tout état de cause, au 2 avril 2021, dès lors, en particulier, que la SAS Carrefour Supply Chain n'établit ni même n'allègue que l'activité exercée sur le site n'aurait pas été transférée.
Source officielle15e chambre
65449d9fc71a6a83181c8fe6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
pour maladie est également anormalement élevé par rapport aux autres refuges ; - rappelle qu'une procédure interne existe en matière de chiens mordeurs, de chiens de 2ème catégorie et de chiens présentant
Source officielle1ère Chambre
65b0bfb08d0ccf000877e70b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Au fond, elle a conclu au rejet des demandes formées à son encontre aux motifs que ni les vices cachés allégués, ni le préjudice qui en serait résulté n'étaient prouvés.
Source officielleChambre 2 A
651fa527c601f0831899160a
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[O] [W] ne soutenait pas que le chien prénommé Hunter avait été perdu ou lui avait été volé mais que Mme [J] [U], à qui le chien avait été remis volontairement, s'était attribuée la propriété dudit chien
Source officielle6ème Chambre
64a7b05e3bcaf505db69673d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Elle estime que la SCI Les Chênes Rouges a donc commis une fraude à ce titre.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61624d5eed30a8f561738219
6 mars 2014
6 mars 2014
Le 18 novembre 2010, elle a recueilli la signature de Mme [O], salariée en qualité d'assistante de direction de la société Chêne de l'Orne (ci-après, société Chêne), sur un ordre de publicité relatif à
Source officielle2ème Chambre
626b817ad1fb03057d9a51aa
28 avril 2022
28 avril 2022
Cette parcelle est longée par le chemin rural dit 'des prés' qui appartient à la commune de Burthecourt-aux-Chênes.
Source officiellePage 16 sur 731