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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04346_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Ceccaldi substituant Me Donsimoni représentant les consorts D.... Considérant ce qui suit : 1. M. A... D... et ses fils, E... et C...
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d6
19 novembre 2008
19 novembre 2008
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEES MAAF-MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE, RCS no
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01593_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2023, Mme A, représentée par Me Ceccaldi, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la CCI Provence-Alpes-Côte d'Azur la somme
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02849_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 décembre 2024, le service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Corse, représenté par Me Ceccaldi-Volpei, conclut au rejet de la requête et à ce
Source officielleChambre 4-8
64b0e7acc42a2105dbc59acc
11 juillet 2023
11 juillet 2023
à : - Me Christelle HABERT, avocat au barreau de PARIS - Me Jacques-Antoine PREZIOSI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Thomas HUMBERT, avocat au barreau de PARIS - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 1-6
6364ba8fe405357f749ea6a0
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Date naissance 1] 1987 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] représenté par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assisté par Me Marc-André CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
69d0a4a1cdc6046d471130b6
3 avril 2026
3 avril 2026
S.A.S. [1] C/ CPAM DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le 03 AVRIL 2026: à : Me Denis ROUANET, avocat au barreau de LYON Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
69d0a4adcdc6046d471131af
3 avril 2026
3 avril 2026
Copie exécutoire délivrée le 03 AVRIL 2026: à : Me Philippe HAGE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Sandrine ZEPI, avocat au barreau de GRASSE Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
653219809e4ea48318f5a91f
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Rôle N° RG 22/08134 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJQUN CPAM HAUTE GARONNE C/ S.A. [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI - Me Guy DE FORESTA
Source officielleChambre 4-8
6431060628558704f52e6823
6 avril 2023
6 avril 2023
SMC (SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT) C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laurent DESCHAUD - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
665968af37809900088653c3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
exécutoire délivrée le : 9/01/2024 à : - Madame [W] [U] - Me Fabrice PERES-BORIANNE, avocat au barreau de PARIS - Me Ahmed-chérif HAMDI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
6718946fd8ceca1cd7018e12
18 octobre 2024
18 octobre 2024
N° Portalis DBVB-V-B7H-BLJLA [D] [V] C/ CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Séverine AUBERT - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
6545ee074ac6088318da1100
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Rôle N° RG 22/05972 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJI6F CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE S.A.R.L. [4] C/ [Y] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01028_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Par une requête et des mémoires, enregistrés le 27 novembre 2017, le 7 mars 2018, le 4 mai 2018 et le 15 juin 2018, la Société de travaux publics forestiers et agricoles (STPFA), représentée par Me Ceccaldi
Source officielleChambre 4-8
5fd9846b48c00973f05e9a37
17 janvier 2020
17 janvier 2020
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Omar YAHIA, avocat au barreau de PARIS Me Stéphane CECCALDI
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d154
30 juin 2009
30 juin 2009
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Florence BOREL DE GASQUET, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
62833c3c5a52a8057d9918b3
16 mai 2022
16 mai 2022
; Vu les lettres recommandées avec avis de réception par lesquelles a été notifiée aux parties la date de l'audience fixée au 11 avril 2022 ; Entendus Me Yvan DIRINGER substituant Me Pierre CECCALDI
Source officielleChambre Commerciale
6033b9236be0226c60eab040
13 avril 2017
13 avril 2017
exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me Pierre CECCALDI
Source officielle14e Chambre
6034f7a1e4ac2e25677109c1
24 juin 2016
24 juin 2016
APPELANT Monsieur [R] [J], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Claire FLAGEOLLET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89726
6 septembre 2007
6 septembre 2007
représentée par Me Claire RICARD, avoué - No du dossier 260376 Rep/assistant : Me CECCALDI pour SCP AGUERA, avocat au barreau de LYON.
Source officiellePage 16 sur 31