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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
668e2560fcf93851fdd6471d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
6] [Localité 3] Représentée par Me Fabien BOMPARD de la SCP ALPAVOCAT, avocat au barreau de HAUTES-ALPES A l'audience du 18 juin 2024, Nous, Catherine Clerc, présidente, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6809c92c1f1ed98b447f42f8
15 avril 2025
15 avril 2025
ABAD de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 11 mars 2025, Nous, Joëlle Blatry, conseiller de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6614da4b28647600086a90c5
2 avril 2024
2 avril 2024
ROCCA de la SCP ANSELMETTI - LA ROCCA, avocat au barreau des HAUTES-ALPES A l'audience sur incident du 06 février 2024, Nous, Joëlle BLATRY, Conseiller de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfab
5 avril 2011
5 avril 2011
née le 14 décembre 1949 à CASABLANCA (Maroc) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Franck BUREL, avocat au barreau de LYON Date de clôture
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00729_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 septembre 2022, la commune de Brunoy, représentée par Me Burel, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92acb
16 juin 2015
16 juin 2015
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JUIN 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL
Source officielleTARIFICATION
67061e16fde28ee420710fdd
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CAUSE : DEMANDERESSE S.A.S. [19] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Maïté Burnel
Source officielle14e Chambre
6036bf560d2d2e5f38c38758
9 septembre 2015
9 septembre 2015
NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLE Me BUREL
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02003_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
outre, l'étude paysagère est insuffisante en l'absence d'étude de l'impact de nuit du projet depuis la promenade des remparts de Laon et de photomontage réalisé depuis les meurtrières de l'église de Burelles
Source officielleSécurité sociale
6162ec326c9bddc825847688
4 septembre 2012
4 septembre 2012
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616250ed929f6bffa995b2c2
25 octobre 2013
25 octobre 2013
de LYON) PARTIES CONVOQUÉES LE : 28 Février 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 13 Septembre 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
616260328672d229b881632c
20 mai 2014
20 mai 2014
avocat au barreau de PARIS PARTIES CONVOQUÉES LE : 6 septembre 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Mars 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162678b12fe6a3e85a6c87b
6 septembre 2013
6 septembre 2013
de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 12 février 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Juin 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61627b5092e3db741f857026
5 juillet 2013
5 juillet 2013
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162c82fb820aa60963d8438
5 octobre 2012
5 octobre 2012
substitué par Me Laétitia PEYRARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Septembre 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162da74dda066944ee0e8d9
14 septembre 2012
14 septembre 2012
INTERVENANTE : PARTIES CONVOQUÉES LE : 31 janvier 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 08 Juin 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162dcf7cadecb9ef7c7e009
27 avril 2012
27 avril 2012
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61631f518007cf6451ddcd84
26 août 2011
26 août 2011
STRASBOURG PARTIES CONVOQUÉES LE : 28 Mars 2011 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Juin 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616337e706e11dac7d76d0d8
7 septembre 2011
7 septembre 2011
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Tous désignés par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour
Source officielleSécurité sociale
61634d061c666ce2d9a48e24
26 juillet 2011
26 juillet 2011
au barreau de THONON LES BAINS PARTIES CONVOQUÉES LE : 29 Mars 2011 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Juin 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officiellePage 16 sur 92