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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
MARRAUD-COURTUREc/Consorts X
6253c905bd3db21cbdd8708d
13 mai 2004
13 mai 2004
le 20 novembre 2001 par le du tribunal de grande instance de DINAN, Y ajoutant, Condamne M COUR M..., Mme D..., M Louis X..., Mme E..., M Hubert X..., Mme LE GA N..., M Alain X..., Mme G..., M Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d3f
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbca
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Bruno X... C/ Mme Sylvie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91737
17 avril 2014
17 avril 2014
Bruno Y... et Mme Sylvia X... interjetaient appel de cette décision. L'acte d'appel était régulièrement signifié à M.
Source officielle1ère Chambre
6719e5115857dd64cbdaa694
23 octobre 2024
23 octobre 2024
sociétés de TARBES sous le numéro 443 713 896, prise en la personne de son gérant, Monsieur [K] [X],, représentant : Me Harold ALOS, avocat au barreau de TARBES c) Monsieur [W] [A], représentant : Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f491
11 avril 2012
11 avril 2012
née le 11 Septembre 1967 à BHEUL (ALLEMAGNE) ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Bruno Aristide Y...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6364bb86e405357f749ea9ba
3 novembre 2022
3 novembre 2022
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 03 novembre 2022 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine verhaeghe, greffier, auquel la minute a
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61627e9b38d18b7ebf63d1e3
26 septembre 2013
26 septembre 2013
le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY Section Industrie RG n° 09/01755 APPELANT Monsieur [I] [Y] [N] [C] [Adresse 3] [Localité 3] comparant en personne assisté de Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8677d
30 janvier 2003
30 janvier 2003
Y... a, entre temps, été placé en redressement judiciaire et M° Bruno Walczak, en qualité de représentant des créanciers, a été appelé en cause.
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd58
30 avril 2007
30 avril 2007
No : 06/03203 ORDONNANCE du 30 AVRIL 2007 Copie à : Me Valérie SPIESER Me Eric AMIET dans l'affaire entre : APPELANT : Monsieur Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc77bd3db21cbdd902e7
22 février 2013
22 février 2013
de Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat au barreau de RENNES Monsieur Bruno Y... ... 22190 PLERIN Appelant, comparant en personne, assisté de Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat au barreau de RENNES ET
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6a0fe9a4cdc6046d4787ef86
21 mai 2026
21 mai 2026
21 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno
Source officielleChambre sociale section 2
626b8163d1fb03057d9a5032
28 avril 2022
28 avril 2022
TREFIMETAUX [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Bruno FIESCHI, avocat au barreau de PARIS INTERVENANTE: Représenté par Me Bruno FIESCHI, avocat au barreau de PARIS DEBATS
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6528df31aaebb88318fda4de
12 octobre 2023
12 octobre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 3] N° RG 22/04855 - N° Portalis DBVT-V-B7G-URJF joint au dossier 22/4778 APPELANTS Monsieur [P] [G] Représentant : Me Bruno WECXSTEEN, avocat au barreau de LILLE Madame
Source officielle8ème Ch Prud'homale
661f660c2313f20008a52757
16 avril 2024
16 avril 2024
: AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE VANNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [M] [J] Représenté par Me Bruno
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6684ead6a0de54ff609f7d74
18 janvier 2024
18 janvier 2024
le Pole social du TJ d'[Localité 4] En date du 31 août 2023 Suivant déclaration d'appel du 27 septembre 2023 APPELANT : Monsieur [J] [I] [Adresse 2] [Adresse 1] BELGIQUE assisté de Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef93
8 août 2011
8 août 2011
opposition recevable, de rétracter l'arrêt du 21 septembre 2004 rectifié par arrêt du 17 mai 2005, de confirmer le jugement attaqué et de dire que leur filiation est légalement établie à l'égard de Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6fb
16 mai 2012
16 mai 2012
No 11/ 01335 AFFAIRE : Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff13
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Bruno Emile Y...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01259_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'EURL Chauveau Pharmacie Saint-Exupéry, la société Pharmacie Centrale Laubadère Bruno et le conseil régional de l'ordre des pharmaciens
Source officiellePage 16 sur 502