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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d34
10 novembre 2003
10 novembre 2003
I..., dite " J... ", qui lui avait présenté les conditions de travail : 15 de fixe, par soirée, 10 % sur la consommation des coupes et des bouteilles, une clientèle qui venait pour avoir des relations
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01049_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
A, elle a constaté la présence dans le restaurant inter-entreprises de plusieurs personnes attablées dont l'une manipulait ce qu'elle pensait être une bouteille de whisky. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd94705
28 août 2019
28 août 2019
Représentant : Me Raouf BOUHLAL de la SELARL NEVEU- CHARLES & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Appelante C/ Association MAISON DE RETRAITE LES PLATANES immatriculée au répertoire SIRENE sous le no303
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92491
1 juin 2015
1 juin 2015
.-23200 AUBUSSON NON COMPARANTE, représentée par Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE, avocat au barreau de CREUSE DIRECTION DE LA SOLIDARITE, demeurant 13, Rue Joseph Ducouret-BP 59-23011 GUERET CEDEX
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6690c7320d808eb34e45543a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
L'expert désigné a notamment constaté l'absence de bouclier thermique sur les baies coulissantes.
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b25
15 avril 2024
15 avril 2024
Après dépose du bouclier avant, l'expert a constaté que ce bouclier a été sommairement réparé, que le pare-boue avant gauche, le bocal lave-glace, le support d'optique gauche, la façade avant sont cassés
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
S.A.R.L. OPTIMA BRAND DESIGNc/S.A
65a0e95d5bbe450008b2cd1b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[X] [D], société de conseil en packaging, design produit et outils de communication, la création de l'univers graphique des bouteilles de spiritueux commercialisées sous les marques propres de la société
Source officielle2e Chambre
5fdc4cf12cec2f70cc5eb961
6 décembre 2018
6 décembre 2018
avait tout loisir d'affecter à des dégustations ou encore à des cadeaux et cette société établit qu'il lui a été attribué pour 2013 300 bouteilles de champagne R de RUINART et 12 bouteilles de DOM RUINART
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60332cd6ea2a5a9e0e548ce3
13 septembre 2017
13 septembre 2017
[Q] [N] et Mme [N] [N] épouse [U] lesquels se sont alors enquis des modalités d'exécution de la vente des vins (fixation du prix, prix des coûts de mise en bouteille...).
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bf6
16 novembre 2006
16 novembre 2006
Oscar Joseph X... né le 20 Février 1931 à BOURAIL (98870) demeurant ... - 98870 BOURAIL représenté par l SELARL de GRESLAN-BRIANT, avocats INTIMÉS1 - M.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba9
5 juin 2008
5 juin 2008
Le 20 février 2007, l'EURL Cidres BIGOUD a fait constater par Ministère d'huissier que sa ligne d'embouteillage alors en fonction produisait environ 1440 bouteilles à l'heure en sortie tireuse et environ
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6610e5f274ef9f00086f671a
4 avril 2024
4 avril 2024
, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24012650 INTIMES LE BOUTEILLER
Source officielleChambre Civile
66a0990d2be3e083f4fad520
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Lors d'un dire, les consorts [P] ont expliqué : « Le [Adresse 15] projette le prix de vente des bouteilles produites à partir des vignes litigieuses à 5 € TTC/bouteille.
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90949
12 juin 2013
12 juin 2013
.-98870 BOURAIL Mme Némébéru A... épouse B..., soeur d'Elia Z... née le 29 Août 1940 à HOUAILOU (98816) demeurant...-98816 HOUAILOU Mme Maria A... épouse C..., soeur d'Elia Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
643e35de83146e04f531ecc6
11 avril 2023
11 avril 2023
barreau de PARIS, toque : A0966 Maître, Compte tenu : des éléments déjà en possession de la société TARIQUET, transmis par les sociétés LAUR et CGM VINS, relativement aux quantités de bouteilles
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162b2534abc2618d50e0580
18 octobre 2012
18 octobre 2012
la retraite de Monsieur [M], salarié qui occupait précédemment le poste d'agent d'entretien qui lui a été confié, dans l'attente du déménagement, prévu depuis le mois d'avril 2009, d'un stock de bouteilles
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA04862_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
443 288 francs CFP en réparation du préjudice subi du fait de son éviction qu'elle estime irrégulière du marché relatif à la maîtrise d'œuvre pour la requalification urbaine de la RT1 en traversée de Bourail
Source officielle3ème chambre A
635b71e4b201587f74be02a8
27 octobre 2022
27 octobre 2022
en plastique dénommé « A la bouteille qui paye » fourni par la SAS VDMB Recycling Systems (ci-après la société VDMB), moyennant le règlement de 60 loyers mensuels de 1.138,69 euros HT, soit 1.405,55 euros
Source officielle3ème chambre A
653b592f502b828318c4e3d3
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le 19 juin 2014, la société Ameco a conclu avec la société Locam un second contrat de location portant sur « un concept « à la bouteille qui paye II » » commandé à la SAS VDMB Recycling Systems (ci-après
Source officielleCour d'Appel
Société VETROELITE SRLc/Société STOELZLE OBERGLAS AG S
6253c873bd3db21cbdd85505
5 avril 2001
5 avril 2001
un fait juridique, peut se faire par tout moyen ; Attendu qu'il résulte tant du proc s-verbal de saisie-contrefaçon du 02 décembre 1994, que des plans et objets produits devant la Cour, que la bouteille
Source officiellePage 16 sur 101