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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
626a2f4671469e057d789a92
27 avril 2022
27 avril 2022
* ** EXPOSÉ DU LITIGE La SAS [D]'S FRANCE, spécialisée dans le commerce de bijouterie et d'articles fantaisie, a embauché Mme [C] [J] épouse [M] suivant contrat de travail à durée indéterminée
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63660b0fbb0cef7f74279211
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Il indique avoir trouver un local comparable à celui objet du litige pour 100000 euros et que doivent y être ajoutés les travaux de réaménagement pour l'activité de bijouterie évalués à 67392,03 euros.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
66fe356d91b69e88a370fdb1
2 octobre 2024
2 octobre 2024
part, la société Bit Market Coins, celle-ci s'engageant notamment à assurer la gestion d'investissement en cryptomonnaies acquises par [R] [Z] et déposées sur un compte ouvert auprès de la société Bitcoin
Source officielle9e Chambre C
616243b81217cad6c01648e2
27 septembre 2013
27 septembre 2013
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Melle [Z] a été embauchée en qualité de conseillère de vente en bijouterie par la société CENT POUR CENT PASSION selon contrat à durée déterminée en date
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02932_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
. - Les entreprises pouvant bénéficier du crédit d'impôt mentionné au I sont : / () 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie, de
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86919
10 avril 2003
10 avril 2003
JNDO, exerçant une activité de bijouterie sous l'enseigne John Z... une somme de 60.000 francs à titre de dommages et intérêts (manque à gagner) et une somme de 30.000 francs à titre de dommages et intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce4a
2 décembre 2008
2 décembre 2008
En dernier lieu, Mme Z... occupait les fonctions d'agent de fabrication, aide-argenteur, niveau 1, échelon 3, coefficient 155 de la convention collective de la bijouterie, joallerie, orfèvrerie, moyennant
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01550_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
A, qui exploitait une licence de débit de boisson au sein d'un bar-restaurant dénommé Le Bigoud Café sur le territoire de la commune, a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner cette dernière
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00228_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
C est le gérant et associé des SARL HBC et SARL Olimar, ayant pour activité le commerce d'horlogerie-bijouterie.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f4b787c4000862f5f5
26 avril 2024
26 avril 2024
, pots à tabac, bonbonnières, gobelets, cendriers pour fumeurs, coffrets à bijoux, coffrets à montres, porte-monnaie, tous en métaux précieux ou en plaqué.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162887cdafa129e399519be
8 mars 2013
8 mars 2013
téléphones portables, baladeurs, disques et avertisseurs acoustiques ; (en classe 14) 'métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux (bijouterie
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e053
31 mai 2011
31 mai 2011
La convention collective applicable est celle, nationale, du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. **** La société Canellia a fait l'objet, en fin d'année 1998, d'une opération de fusion-absorption
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00108_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
B, représenté par Me Biaou, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2213377/1-2 du 8 novembre 2022 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de police du 19 mai
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67061e5afde28ee420711362
8 octobre 2024
8 octobre 2024
SCORPIUS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Stéphane LAUBEUF, avocat au barreau de PARIS, toque : P0083 INTIME Monsieur [B] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Avi BITTON
Source officielleChambre 4-6
6700d6cb836fac7141b7e7ee
4 octobre 2024
4 octobre 2024
CHATEAU DE LA MARTINETTE C/ [T] [Y] Copie exécutoire délivrée le :04/10/2024 à : Me Katia BITTON, avocat au barreau de PARIS Me Luc ALEMANY, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6349004a63d497adffda4246
13 octobre 2022
13 octobre 2022
] [H] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jacques MOURNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : E0645 INTIMÉE SAS SANUKIYA [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Avi BITTON
Source officielleChambre 3-1
626b80c0d1fb03057d9a4ea8
28 avril 2022
28 avril 2022
, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
633fc383e633183e2ee17be1
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La convention collective applicable est celle de la bijouterie joaillerie. Par lettre recommandée avec accusé de réception du 30 mars 2017, M.
Source officielle5e chambre civile
63c79b76da31367c908eb687
17 janvier 2023
17 janvier 2023
un local de 43m² environ à usage de commerce situé lot 17 d'un ensemble immobilier sis [Adresse 5], [Adresse 7], [Adresse 6] et [Adresse 4] ayant pour destination le commerce de vente au détail de bijouterie
Source officielleChambre Civile
67922343ade67518c74fd9f1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
enfants, exploitait au Centre commercial 'Kenu In' à [Localité 5] un établissement sous l'enseigne " TRESURF KENU IN - CHLOE - MAISON DE LA MONTRE " dont l'activité était le commerce en détail de bijouterie
Source officiellePage 16 sur 33